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287 résultats pour « Bennet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

68683d884965b5d9df3268f5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [D] [T], [W] [Z] divorcée [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ce29b05c5415472e7d5ae

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

statuer ou en rectification de jugement AFFAIRE : Société [3] [Localité 6] C/ [5] DEMANDERESSE Société [3] [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Frédérique BELLET

Source officielle
TJ

JLD

677c33d56f491b6d2638ff2b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le patient, âgé de 45 ans, a été hospitalisé le 13 octobre 2022 à20h55 selon la procédure de péril imminent A l'audience, le patient explique que son passage en USIP s’est bien passé et lui a été bénéfique

Source officielle
TJ

JLD

6682fadbd7288dcb2a03df46

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Son séjour lui a été bénéfique mais elle souhaiterait rentrer chez elle pour pouvoir retrouver ses enfants et son quotidien.

Source officielle
TJ

JLD

678028909c3ba90f51dc3d82

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Celle-ci se passe bien et lui est bénéfique. Elle souhaite par conséquent, qu’elle se poursuive.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f044b302fc178212f85b11

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

est situé [Adresse 6] représentée par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocat au Barreau du MANS ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Michèle BELLET

Source officielle
TJ

Chambre 1

680aa307c9134b6bc8ffa580

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MATTEFEUX CONSTRUCTIONS TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, juge de

Source officielle
TJ

JLD

67eed9a9b848dd6814c60061

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il admet que son hospitalisation lui est bénéfique. Il souhaiterait sortir dans l’absolue mais est prêt à rester encore un petit peu compte tenu de l’avis des médecins.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445dac

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Madame BELLET, Vice-présidente Madame JOUSSELIN, Vice-Présidente Mme HERPIN, Juge copie exécutoire à Maître Boris [Localité 11]- 20, Maître Pascale FOURMOND-

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77bdcdc6046d477e9483

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Madame BELLET, Vice-présidente Madame FONTAINE, Vice-Présidente Madame JOUSSELIN, Vice-Présidente copie exécutoire à Maître Jean-Yves BENOIST- 10, Maître Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77cecdc6046d477e95ca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

avocat au Barreau de Nantes, avocat plaidant et par Maître Anne-Sophie ROUILLON, avocate au Barreau du MANS, avocate postulante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRÉSIDENT : Marie-Michèle BELLET

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77b2cdc6046d477e936b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCPA LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD - GIBIERGE, avocat au Barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRÉSIDENT : Marie-Michèle BELLET

Source officielle
TJ

PÔLE SOCIAL

69f26a64cdc6046d4702abdf

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

APTAR STELMI 123 rue du Cornillot 50400 GRANVILLE Représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me SEILLET DÉFENDEUR CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA MANCHE

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c6f58c06bf6013c48c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En effet, madame [L] [B] précise dans son courrier du 20 septembre 2022 " Il me semble que la reprise du travail serait bénéfique pour cette salariée à l'issue de son dernier arrêt de travail, 1er octobre

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TJ

Chambre 1

68702682b8daa57c7f67b270

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025 DOSSIER N° : RG 25/00504 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IMRJ AFFAIRE : [5] C/ S.A. [10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET

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TJ

Chambre 1

68702684b8daa57c7f67b2ac

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° RG 21/00819 - N° Portalis DB2N-W-B7F-HDKL AFFAIRE : [G] [S] C/ [K] [E], S.A. [5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET

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TJ

Chambre 1

671ab0ceacbdfd612a4a1ea9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

- N° Portalis DB2N-W-B7G-HMKJ AFFAIRE : [B] [K], [X] [D] C/ [H] [S] [V], [M] [G] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET

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TJ

Chambre 1

6a18a983cdc6046d47499d5a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ALLIANZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, chargée de la mise en état

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TJ

Chambre 1

6a18a97ecdc6046d47499ce1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MMA IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS, chargée de la mise en état

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TJ

JCP FOND

68af7a414bcaacdd63b30c14

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Portalis DBX4-W-B7I-TEP4 JUGEMENT N° B DU : 02 Juillet 2025 [L] [C] C/ [U] [K] épouse [N] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 02 Juillet 2025 à Me Juliette BELLET

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