constituant un album photographique et en dressant des croquis; ✏ à l’issue de la première réunion d’expertise, ou dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier

sauf meilleur accord entre les parties, Monsieur [Z] [H] exercera son droit de visite et d'hébergement sur les enfants de la manière suivante : * en période scolaire : la fin des semaines paires du calendrier

contrôle des expertises, dans le délai de 6 mois à compter de l'avis de consignation, sauf prorogation de ce délai dûment sollicité en temps utile auprès du juge du contrôle (en fonction d'un nouveau calendrier

constituant un album photographique et en dressant des croquis; ✏ à l’issue de la première réunion d’expertise, ou dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier

constituant un album photographique et en dressant des croquis; ✏ à l’issue de la première réunion d’expertise, ou dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier

Sur la suite de la procédure L'affaire est renvoyée à la mise en état du 20 mars 2024 à 11h30 pour conclusions au fond de la défenderesse et établissement d'un calendrier de procédure ou clôture.

l'accomplis-sement de sa mission ; - se rendre sur les lieux ; - à l’issue de la première réunion d’expertise, ou dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier

prêts immobiliers et mobiliers ;une liste des crédits en cours ;toutes autres pièces que le notaire pourrait solliciter ; Dit que le notaire établira avec les parties dès la première réunion un calendrier

contrôle des expertises, dans le délai de 6 mois à compter de l'avis de consignation, sauf prorogation de ce délai dûment sollicité en temps utile auprès du juge du contrôle (en fonction d'un nouveau calendrier

Evry-Courcouronnes, dans le délai de six mois à compter de l'avis de consignation, sauf prorogation de ce délai dûment sollicité en temps utile auprès du juge du contrôle (en fonction d'un nouveau calendrier

le 2 mars 2023 et transmise à la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) des Alpes Maritimes : “- Activité de la victime lors de l’accident : la victime était en train d’engager du linge sur la calandre

LOGEMENT SERVICES RCS [Localité 11] 824 541 148 [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Roger LEMONNIER de la SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAS, avocats au barreau de PARIS, substitué par Me CALANDRE

[O] - SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Françoise CALANDRE-EHANNO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 101 DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [D] [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité

délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : JUGEMENT du 07 avril 2025 DEMANDERESSE : VAL D'OISE HABITAT [Adresse 2] [Adresse 35] [Localité 18] représentée par Me Françoise CALANDRE-EHANNO

conclusions en réponse de Maître [Z] HELD SUTTER envoyées par voie électronique le 03 juin 2025 ; Vu l'accord des parties ; Attendu qu’il convient de révoquer l’ordonnance de clôture et de fixer le calendrier

suite de la requête présentée par la société [5] et enregistrée le 27 août 2020, les parties ont été convoquées à une première audience de mise en état du 06 janvier 2025 au cours de laquelle un calendrier

MOTIFS Révoque l’ordonnance de clôture rendue le 20 mars 2025 Renvoie l’affaire à l’audience de mise en état du jeudi 26 mars 2026 à 9h30 Disons qu’il appartiendra aux parties de conclure selon le calendrier

DISONS qu'il appartiendra au Commissaire de Justice : de communiquer au Tribunal et au Liquidateur, dans un strict délai de quinze jours, le calendrier d’exécution des opérations d’adjudication, celles-ci