Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6974b1eccdc6046d478a9f71
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Maître Corine CABALET de la SELARL SELARL TERRACOL-CABALET AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 décembre 2025 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleRéférés
675a12cb3bace64ddb46b935
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GENERALI IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9cf
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TOULOUSE DÉFENDERESSE SA QBE EUROPE SA/NV, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleRéférés
6786e559df5b5c7d10cacd10
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SERDAN, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 janvier 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d6254ab
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentée par Maître Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleRéférés
686c3dc8dd7001754d6255d2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentée par Maître Eric-Gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
6868216d4965b5d9df318731
4 juillet 2025
4 juillet 2025
et le 04 Juillet ENTRE : DEMANDEUR : Société D’ ECONOMIE MIXTE CDC HABITAT [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Lauren SIGLER, avocat au barreau de PARI, susbtituée par Maître Romane CARRON
Source officielle2ème chambre cab. A
6985e5f1cdc6046d47308860
9 janvier 2026
9 janvier 2026
00332 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MBGY ------------- [J], [W], [S] [O] épouse [A] C/ [Z], [M] [A] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CCC + CE Me CARON
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6627f7d142439575e2f771c0
22 avril 2024
22 avril 2024
INFRACTIONS C/ [X] [U] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Denis LATREMOUILLE la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et de la mise à disposition : Madame Clémence CARON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d7873d2a7414c2240b05b
14 octobre 2024
14 octobre 2024
LA SOMME 9 boulevard Maignan Larivière 80022 AMIENS CEDEX 9 Représentée par Mme [Z] [O] Munie d’un pouvoir en date du 24 juillet 2024 ET : PARTIES DEFENDERESSES : Madame [S] [U] épouse [D] 2 cité Caron
Source officielleJEX cab 4
662fe5b8b89538338ecde5bd
31 janvier 2024
31 janvier 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0992 DÉFENDEURS Monsieur [L] [O] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 10] - FRANCE ([Localité 10]) [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Clément CARON
Source officielleChambre des Référés
65b0172bb98137c174795ced
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, demeurant [Adresse 2] représentée par Me François PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 393 DEFENDEURS Monsieur [G] [C], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-christophe CARON
Source officielleServ. contentieux social
69e12515cdc6046d477c529e
10 avril 2026
10 avril 2026
00153 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2THU N° de MINUTE : 26/00930 DEMANDEUR Madame [R] [I] épouse [U] née le 11 Juillet 1978 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Asssitée par Me Carole
Source officielleChambre 1 Contentieux
69837b90cdc6046d47e70b95
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vice-Présidente ASSESSEURS : Monsieur BAILLY-SALINS, Président Madame DROY, Juge GREFFIER : Monsieur CHARTIN, Greffier DEBATS Débats tenus à l'audience en Chambre du Conseil du 24 Septembre 2025 devant Carole
Source officielleChambre 1/Section 3
696a8f23cdc6046d47918bbb
12 janvier 2026
12 janvier 2026
la charge du requérant, AINSI PRONONCÉ AU PALAIS DE JUSTICE DE BOBIGNY, L’AN DEUX MIL VINGT-SIX ET LE DOUZE JANVIER, PAR MONSIEUR THOMAS RONDEAU, PREMIER VICE-PRESIDENT ADJOINT, ASSISTÉ DE MADAME CAROLE
Source officielleChambre 5/Section 1
6708152989f19e8c50f83721
9 octobre 2024
9 octobre 2024
A [Localité 3] [Adresse 1] - [Adresse 2], représenté par son syndic, la société FONCIA [Localité 4] RIVE DROITE SAS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Carine
Source officielle2EME CHAMBRE
67881285c21c0e53e790946c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE C/ [D] [E] séparée [T], [O] [T] Copies certifiées conformes délivrées le à : Me Josiane MARTINS Me Carole ZOZIME Le Procureur de la République
Source officielleChambre 1/Section 3
686eae5972b5e5e648cad4d6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
la charge du requérant, AINSI PRONONCÉ AU PALAIS DE JUSTICE DE BOBIGNY, L’AN DEUX MIL VINGT-CINQ ET LE SEPT JUILLET, PAR MONSIEUR THOMAS RONDEAU, PREMIER VICE-PRESIDENT ADJOINT, ASSISTÉ DE MADAME CAROLE
Source officielleChambre 1/Section 3
6797d7fc57f17f9be6af30ac
6 janvier 2025
6 janvier 2025
charge de la requérant ; AINSI PRONONCÉ AU PALAIS DE JUSTICE DE BOBIGNY, L’AN DEUX MIL VINGT-CINQ ET LE SIX JANVIER, PAR MONSIEUR THOMAS RONDEAU, PREMIER VICE-PRESIDENT ADJOINT, ASSISTÉ DE MADAME CAROLE
Source officielle3ème Ch.section A
65b40957753f879640d64255
9 janvier 2024
9 janvier 2024
demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandrine MARTIN, avocat au barreau de RENNES Monsieur [X] [U], [D] [R] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Carole
Source officiellePage 26 sur 203