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421 résultats pour « Tassy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f7dd9abb6262fe01300

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

. - sur le bloc principal, la fracture située sur la tulipe au niveau de son raccordement au bloc principal est due au fait qu'elle n'a pas résisté au tassement du remblai périphérique sur lequel repose

Source officielle

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Annonces BODACC188 résultats

Journal officiel
Radiations

CENTRE DE KINE BALNEO TASSY

SIREN 423360890Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

13/08/2026

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Dépôts des comptes

TASSY ET CIE

SIREN 318788403Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Dépôts des comptes

SELAS de Kinésithérapie TASSY

SIREN 810971804Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TASSY VTC

SIREN 938305976Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DU DR SARAH TASSY

SIREN 982080194Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

11/06/2026

Voir →

TJ

Service des référés

66fee08d172da17169e9a770

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

désordres relevés dans le studio du rez-de-chaussée et dans le logement du 2eme étage, en précisant que les difficultés de fermeture de la porte de distribution intérieure sont « en général un signe de tassement

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

662fe0cbb89538338ecdcce4

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Madame [F], alors âgé de 79 ans, a ensuite consulté son médecin traitant qui a diagnostiqué une fracture avec tassement des vertèbres L2 et L3, ce qui a été confirmé part une radiographie en date du 27

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c700

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le certificat médical initial est en date du 9 octobre 2015 et fait état de « Fracture tassement de T6, T7 et T8 » et de « Fracture du calcanéum gauche ».

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a192020ddb77892695c4ae

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

la cour (clichés du 09, 10 mai et 07 août 2020), - de la présence de chaises et d'une table de jardin, dans le prolongement de l'appartement occupé par Mme [X], sur laquelle sont posés un verre, une tasse

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

6a0cd095cdc6046d473c7b97

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

que présence de source ou résurgence d'eau, nature du terrain hétérogène aboutissant à des remblais spéciaux ou des fondations particulières, découverte de site archéologique, de poche d'eau ou de tassement

Source officielle
TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c573

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Selon Monsieur [M], elle pourrait être liée à un phénomène de tassement et serait récente. D'après ses interlocuteurs, elle s'agrandirait avec le temps.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me William COHEN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b94b925a029d9e20db3a9e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, d'irritabilité, des cervicalgies chroniques irradiant dans les trapèzes et des lombalgies.Des imageries effectuées en novembre 2019 concluent à une lombo-discarthrose élective isolée L5-S1 et un tassement

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d94989cdc6046d47ce299e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il ressort en effet des photos prises par l’huissier un ensemble de lames de parquet déposées en tas sur des gravats.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94bcfcdc6046d47ce4ea1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

l'expert judiciaire a confirmé qu'une descente d'eaux pluviales n'était pas raccordée en façade sud, provoquant des rejaillissements ayant dégradé l'enduit de la façade et susceptibles de produire des tassements

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668445648bcff606d9c53e33

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Monsieur [F] a été opéré le 22 juin 2019 à l’hôpital [11] sous anesthésie générale pour cimentoplastie avec mise en place de Spine jack3, d’une fracture tassement de la vertèbre L1.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66901e3eaf84b0bef080e148

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

MER ET ESPACE 412 904 971 RCS BORDEAUX 7 Place Gambetta 33000 BORDEAUX représentée par Maître Laurence TASTE-DENISE de la SCP RMC ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fec2057a459da3dcdf061e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En l’espèce, par arrêt du 29 octobre 2013, la Cour d’appel de RIOM a : -confirmé le jugement du TASS du Puy de Dôme du 1er décembre 2011 en ce qu’il a débouté Monsieur [Y] [T] concernant une rechute en

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7874d2a7414c2240b079

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

1 Non comparant Syndicat UST 17 boulevard de la Libération 93200 ST DENIS Non comparant Société KEOLIS 9 rue Paul Emile Victor 80136 RIVERY Représentant : Maître Christophe DORE de la SELARL DORE-TANY-BENITAH

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6868216f4965b5d9df318786

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par ailleurs, les époux [J] ne démontrent pas la détérioration effective de ces regards ni la réalité d’un risque futur d’enfoncement, d’écrasement et de tassement desdits regards, pas plus que des risques

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67819f646d34da2cbdce1275

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ce diagnostic avait mis en évidence que la mauvaise qualité du dallage et des constituants formant son support sont la cause du tassement généralisé irréversible qui l’affecte.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67ec2fb0dd062d9f810e1688

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Madame [E] [K] a présenté une fracture tassement du plateau tibial externe nécessitant une intervention chirurgicale.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484e5a029d9e20d9bfe4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

au niveau de la rive de la terrasse avec le parc côté nord - la création ponctuelle de liaisons entre chaque zone délimitée par les joints sciés par la mise en place de goujons afin d’éviter les tassements

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TJ

Service des référés

65c3d93ac432ce7d11a6c8db

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Pour Madame [U] [V] [T] : - Une fracture tassement de la vertèbre thoracique D10, - Un traumatisme du rachis cervical et dorsal avec rectitude antalgique du rachis cervical, - Une contusion pulmonaire

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TJ

1ère Chambre Cab2

68dec4336af9fd1f8094e5fd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Cette typographie-là peut être utilisée par tout un chacun et est d’ailleurs abondamment utilisée pour un tas de produits du commerce.

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