ATELIER D’ARCHITECTURE ET D’INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Stéphane MILLE, avocat au barreau de BAYONNE ET : S.C.I.

d’oeuvre ou un architecte : L’expert judiciaire a effectivement conclu à la nécessité de recourir à un maître d’oeuvre ou un architecte pour déterminer la nature des travaux de reprise, ainsi que pour

exécuter à ses frais avancés et pour le compte de qui il appartiendra les travaux estimés indispensables par l’expert et ce par l’entreprise de son choix sous le contrôle et la surveillance d’un architecte

Sont notamment intervenues à l'opération de construction : - la société LES ARCHITECTES CVZ, maître d’oeuvre, assurée auprès de la société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), - la société EUROVIA

Elle explique que les époux [N] ont rencontré des difficultés avec leur architecte et maître d’oeuvre, qui s’est montré défaillant dans l’exécution de sa mission, et non du fait de manquement de la société

Article 2 : Les sociétés Atelier Architecture Malisan, Jean-Michel Ruols Architecte, EGC Bâtiment, Acoustique Tisseyre, LC Consultants, Saunier et Associés, Socotec et Campenon Bernard construction sont

[I] de la réalisation des travaux sous la maîtrise d’oeuvre de la société RBC ARCHITECTURE.

LES 3 BECS PROMOTION, en qualité de maître d’ouvrage, a confié à un groupement,composée de L’EIRL [O] [S], architecte, et du BE CERTIB, la maîtrise d’oeuvre dans le cadre d’un programme de construction

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT 67 - Maître Vincent LAGRAVE 27 - expertises x2 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL

Le maître d’oeuvre de cette opération est la S.A.S. Atelier d’Architecture 3A. Les travaux réalisés par la S.A.S.

Monsieur [D] a analysé méticuleusement les pièces qui lui avaient été remises et qui ne différèrent pas de celles produites, a observé des différences entre les tableaux du maître d’oeuvre et ceux du maître

par Me Christian MAIRE, avocat au barreau de VANNES MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société GOUGAUD CONSTRUCTIONS [Adresse 5] [Localité 21] Représentée par Maître Charles OGER

SCHOTT ARCHITECTES [Localité 71] [Adresse 19] [Localité 32] S.A.R.L. RGS INGENIERIE [Adresse 10] [Localité 50] représentées par Maître Antoine TIREL, avocat au barreau de PARIS - #J0073 S.A.

[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Serge BRIAND de la SELARL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 5] [Localité

Le 28 septembre 2007, il a conclu avec Zepto architecture ([B] [C]/[T] [S]) un contrat de maître d’oeuvre. Selon devis du 25 septembre 2008 d’un montant de 227 120,40 euros, accepté, M.

Afin d'y entreprendre des travaux de rénovation et d'extension, elle a signé avec 1e cabinet d’architectes Robinson & associés, un contrat d'architecte et de maîtrise d’oeuvre le 3 juillet 2013.

par Maître Fabrice GIRARD de la SELARL GIRARD & ASSOCIES, avocats au barreau de la DROME COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : C.

Et surtout les architectes ne caractérisent pas en quoi la société Harpage aurait manqué à ses obligations envers le maître d’ouvrage et envers les membres du groupement en n’exécutant pas sa part de l