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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/5/1 chambre du conseil
65b16400b9f94e984650d63f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
FREREJOUAN DU SAINT, Juge qui en ont délibéré MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM, Substitut du Procureur de la République à qui la procédure a été préalablement communiquée GREFFIÈRES Karen VIEILLARD
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
65b16406b9f94e984650d6c2
24 janvier 2024
24 janvier 2024
FREREJOUAN DU SAINT, Juge qui en ont délibéré MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM, Substitut du Procureur de la République à qui la procédure a été préalablement communiquée GREFFIÈRES Karen VIEILLARD
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
677ecfe9b01eea4cf01a4322
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Anne FREREJOUAN DU SAINT, juge qui en ont délibéré MINISTÈRE PUBLIC Sophie BOURLA OHNONA, vice-procureur de la République à qui la procédure a été préalablement communiquée GREFFIÈRES Karen VIEILLARD
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
677ecfefb01eea4cf01a4414
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Anne FREREJOUAN DU SAINT, juge qui en ont délibéré MINISTÈRE PUBLIC Sophie BOURLA OHNONA, vice-procureur de la République à qui la procédure a été préalablement communiquée GREFFIÈRES Karen VIEILLARD
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
677ecfe5b01eea4cf01a42a6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Anne FREREJOUAN DU SAINT, juge qui en ont délibéré MINISTÈRE PUBLIC Sophie BOURLA OHNONA, vice-procureur de la République à qui la procédure a été préalablement communiquée GREFFIÈRES Karen VIEILLARD
Source officielleServ. contentieux social
696000becdc6046d47aa837b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Représentée par Me Isabelle RAFEL, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Quentin MISSEOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0127 DEFENDEUR [10] [Localité 1] Représentée par Me Ombeline VIELLARD
Source officielle3ème chambre 2ème section
68e94fd63ea43407b9104d68
10 octobre 2025
10 octobre 2025
VILLARD [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Floriane CODEVELLE de CASALONGA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0177 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleCTX Protection sociale
686ec5c672b5e5e648cb9f31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET ACTION prononcée le 01 Juillet 2025 N° RG 21/00279 - N° Portalis DB3R-W-B7F-WN4E N° Minute : 25/00983 AFFAIRE : Association [13] ayant pour avocat Me Zora VILLALARD
Source officielleCharges de copropriété
66197c1a1b7735881a7c2bbe
4 avril 2024
4 avril 2024
copropriété N° RG 23/07230 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4LI DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic, SAS COTRAGI AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Maud VIALARD
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076a681ed727f2a4226e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° Portalis DB2H-W-B7I-2OOW Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : [V] [H] Expédition délivrée le : à: Me Pierre VIELLARD
Source officielleRéférés
669ffbb5d9953d09165cbbf9
23 juillet 2024
23 juillet 2024
VBCR VILLARD BONNOT CARROSSERIE REPARATION dont le siège social est sis 10 avenue de la Chantourne - 38190 VILLARD-BONNOT représentée par Me Sophie PRUGNAUD SERVELLE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire
Source officielleRéférés civils
668d7d9653e3bdd07785c581
8 juillet 2024
8 juillet 2024
LINGENHELD TRAVAUX PUBLICS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Claude DE VILLARD de la SELAS PERSEA, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
689127977f819a118aa33c48
2 juillet 2025
2 juillet 2025
395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [E] [P] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître Laura VIALLARD
Source officielleChambre Civile
6a15ecebcdc6046d4705fa12
21 mai 2026
21 mai 2026
Ain) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurent DUZELET, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, vestiaire : DEFENDEURS Monsieur [J] [Y] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Claude DE VILLARD
Source officielle2ème chambre 2ème section
6686e896e74459e0c7ed260f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DE PARIS ■ 2ème chambre civile N° RG 21/06776 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUN4L DEMANDERESSE Mme [K] [F] [H] [P] épouse [Y] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Alain CORNEC de la SCP VILLARD
Source officielleChambre 1
67802bdd9c3ba90f51dc474f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ils font valoir que madame [G] exploite le haras des VILLARDS tandis que monsieur [T] exploite, quant à lui, la ferme des VILLARDS qui se situe sur la commune de [Localité 37] et qu'il n'installe ses brebis
Source officielleRéférés
6786ca63df5b5c7d10ca8b8a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[P] [K] [F] [R] [M] [E] Procédure n°24/548 [G] [J] c/ [9] [9] Procédure n°23/02718 DEMANDEURS Monsieur [G] [J] , [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Alain CORNEC de la SCP VILLARD
Source officielleRéférés civils
69780ea3cdc6046d47d0ce68
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Raphaël PIETTRE de la SELARL RIMONDI ALONSO HUISSOUD CAROULLE PIETTRE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, avocat postulant, Maître Pierre VIELLARD
Source officielleJaf cabinet 2
697d979acdc6046d475ab939
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DEMANDEUR Monsieur [V] [I] né le [Date naissance 2] 2001 à [Localité 8] ([Localité 10]) de nationalité Française domicilié chez Mme [I] [Adresse 1] représenté par Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au
Source officielleJCP REFERES
678593d7aaacbea0fe689fc7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
24/03089 N° Portalis DBX4-W-B7I-TG6K N° ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 janvier 2025 [H] [W] [V] C/ [F] [U] [L] [B] épouse [U] Expédition revêtue de la formule exécutoire à Me VIALLARD
Source officiellePage 2 sur 5
VIEILLARD ENERGIE
13/08/2026
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Vieillard, Alexander
06/08/2026
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VIEILLARD, Antoine, Claude, André
06/08/2026
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MAISON VIEILLARD AUX ARMES D'AUVERGNE ET DE BOULOGNE
28/07/2026
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VIEILLARD, Aurélie, Émilienne, Béatrice, Delphine
12/07/2026
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