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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre référés
686c1393dd7001754d61c863
7 juillet 2025
7 juillet 2025
(pièce n°6 Syndicat les Sittelles 1).
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a15f1d2b47a9d8cd7147
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Z] [A] épouse [C], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Colette BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Monsieur [R] [W], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Olivier SINELLE
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67eedd2bb848dd6814c60d1d
3 avril 2025
3 avril 2025
PCA MAISONS prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Olivier SINELLE de l’AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c8d33109fd079b2143
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DRAGUIGNAN Monsieur [C] [B], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Julie OBERTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Monsieur [T] [L], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Olivier SINELLE
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999538de0398b51a7e11
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DRAGUIGNAN CARDIF IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Olivier SINELLE
Source officielleREFERES
69776044cdc6046d47c2dced
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nadine DUBOSCQ, Présidente Assistée de : Jade DONADEY, Greffier Entre DEMANDEUR Monsieur [D] [R], né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Olivier SINELLE
Source officielle7ème chambre 1ère section
65a82983228119c903226a1d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sur la demande reconventionnelle de la société SINE QUA NON La société SINE QUA NON réclame paiement à la société EATCLI de la somme de 24 097, 20 euros TTC au titre du solde de ses travaux.
Source officielleChambre 1/Section 5
65b2afa2fd6229a4e5873f97
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Z] [G], Comparant en personne, non représenté ********************* EXPOSE DU LITIGE Selon bail du 22 juin 2020, la société FONCIERE SINEL a mis à la disposition de la société PARISIEN EXOTIC en
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68e7a508033cf481c39a3823
8 octobre 2025
8 octobre 2025
sis [Adresse 8] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES SA DEFENSE ET D’ASSURANCE, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Olivier SINELLE
Source officielleJEX cab 6
660ef071fbb79e8fd3d33014
3 avril 2024
3 avril 2024
droits de la société Club [Localité 5] RCS PARIS 339 422 289 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Georges-David BENAYOUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0135 DÉFENDERESSE La SCI SIREL
Source officiellePCP JCP fond
662fe5c7b89538338ecde795
22 avril 2024
22 avril 2024
[O] [L] et la SARL NJCE, sous l'enseigne SIBEL ENERGIE ; - condamner la SARL NJCE, sous l'enseigne SIBEL ENERGIE à procéder, à ses frais, à l’enlèvement de l’installation litigieuse et à la remise en état
Source officielleREFERES 2ème Section
68e4050d681ed727f2a3ff31
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FIRMA es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL SIBEL BTP Dont le siège social est situé : [Adresse 5] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit
Source officielleRéférés civils
686eb21a72b5e5e648caf59c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 07 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/01024 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2XNG AFFAIRE : SCI SINE C/ SARL MATVEEV TEAM (LYON MMA CENTER) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE
Source officielle1ère Chambre
68e7a53b033cf481c39a4896
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LB2S ASSET MANAGEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.S.
Source officielle1ère Chambre
69d56fcccdc6046d47725b2f
7 avril 2026
7 avril 2026
DEMANDEURS AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT DÉFENDERESSE AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT Monsieur [I] [L], demeurant [Adresse 1] ET Monsieur [D] [L], demeurant [Adresse 2] Représentant : Me Olivier SINELLE
Source officielleChambre procédure orale
6a0e15adcdc6046d475b423c
19 mai 2026
19 mai 2026
SELARL REDON REY LAKEHAL ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE substituée par la SCP MAGUET & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DÉFENDEURS Monsieur [G] [W] 28 rue du Trianon Les Sitelles
Source officielle3ème chambre 2ème section
661041acc9ea95b316fe1e58
5 avril 2024
5 avril 2024
S’agissant de la pochette du single Silencio, il n’est ni allégué, ni démontré que ce single a été réalisé dans le cadre de la promotion de la tournée XX Tour.
Source officielleRéférés Cabinet 4
672134a1d174fb458d869bf2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
INGEVAR, dont le siège social est sis [Adresse 13] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Olivier SINELLE de l’AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocats au barreau de TOULON
Source officielleREFERES
6864450c0bb2f8a66ca66443
1 juillet 2025
1 juillet 2025
INTERVENANTE Compagnie d’assurance AREAS DOMMAGES, dont le siège social est sis 47/49 rue Miromesnil - 75008 PARIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice Rep/assistant : Me Olivier SINELLE
Source officielle4ème Chambre
697b1e63cdc6046d47141944
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PROMETHEE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT
Source officiellePage 2 sur 8