CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 529 résultats pour « Nohé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP-Baux d'habitation

6a0f7da4cdc6046d477f1017

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

S’agissant du sol et des plinthes, ils sont notés comme étant en état d’usage.

Source officielle

Page 2 sur 77

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC391 résultats

Journal officiel
Radiations

NOHE

SIREN 889273009Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Nohé Immobilier

SIREN 848032694Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NOHEDY CONSULTING

SIREN 794423533Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

06/08/2026

Voir →

Créations

HARRACH, Nohe

SIREN 107233660Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

09/07/2026

Voir →

Créations

FERNANDEZ PUCUNA, Miryam, Nohemi

SIREN 106969462Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

07/07/2026

Voir →

TJ

2ème Chambre Cab3

6696b9059a603a69291131c1

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il est justifié de ce que celle-ci était passagère du même navire ce jour-là ; cependant, il doit être noté que cette attestation a été réalisée de nombreux mois après l’accident, alors que Madame [V]

Source officielle
TJ

JCP

68813032795daea26ff8070c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De manière générale, il était noté un logement rendu non propre, avec beaucoup de traces sur les murs, des plaintes abîmées et un four rempli de graisses de cuisson et un matelas tâché.

Source officielle
TJ

JLD

6a0b8a0dcdc6046d47200cef

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il a également été noté qu’il existe un risque important de mise en danger de lui-même, et qu’il est ambivalent par rapport aux soins et notamment aux traitements qui lui sont proposés et qu’il refuse

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46205882b39b2e708ba1

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par dernier avis motivé du 22 décembre 2023, il est noté que le patient est connu des services psychiatriques, hospitalisé pour tentatives de suicide, qu'à l'examen il s'est montré calme au début puis

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46205882b39b2e708c3b

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par dernier avis motivé du 22 décembre 2023, il est noté que le patient est connu des services psychiatriques, hospitalisé pour tentatives de suicide, qu'à l'examen il s'est montré calme au début puis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173512cdc6046d4725271b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

commission de recours amiable de la CPAM de la Gironde afin de contester cette décision, sollicitant le bénéfice des prestations en espèce de l’assurance maladie pour l’arrêt de travail du 19 août [noté

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb21e266e89ef118198a

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il était noté un relâchement des associations et des rires immotivés. Les affects étaient plutôt tristes.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67002c2ac34eb4cc8577668e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il était noté une persistance des propos persécutifs à l’encontre du corps médical et de sa mère.

Source officielle
TJ

JLD

6a0b8a10cdc6046d47200cff

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Lors de l’entretien du 13 mai 2026, le médecin psychiatre a noté un très bon contact avec le patient, se livrant sans méfiance ni réticence, avec un discours prolixe mais organisé.

Source officielle
TJ

J.L.D.

695d906775782d5f06037740

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il est encore noté une attitude d'écoute, fixant la partie latérale du visage de son interlocuteur, avec possible vécu persécutoire et nécessité d'observation en milieu hospitalier.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d430bd4f0c3f6a832f

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il est noté [L] [G] est observante au traitement. Il ressort de l’avis médical motivé du 17 juillet 2024 que la fuite des idées demeure présente, le discours reste organisé.

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6979768bcdc6046d47ed5659

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE Pôle famille JUGEMENT du 02 Janvier 2026 Code NAC : 22G DOSSIER : N° RG 22/01908 - N° Portalis DBXS-W-B7G-HM3X AFFAIRE : [J] / [A] Copie exécutoire délivrée le : - Me Noé

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea04bcdc6046d473e00b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Avant la vente, le contrôle technique a été réalisé par la SASU AUTO BILAN FRANCE, le 5 octobre 2022, qui a noté une défaillance majeure du châssis avec contre-visite.

Source officielle
TJ

JLD

6a15faa5cdc6046d4706ea66

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La première fois que j’ai donné mes empreintes à [Localité 5], c’est l’association qui a noté leur adresse sur ma demande d’asile. Je n’avais pas d’adresse à ce moment là.

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

670818aa89f19e8c50f89782

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En l'espèce, l'expert a noté les doléances de la victime, à savoir un oedème à l'effort au niveau de la plaie qu'il n'a toutefois pas constaté.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67783273e5fcd6312332d152

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il est noté une bizarrerie générale du comportement. Le patient verbalise qu’il entend des voix, décrivant plusieurs personnes qui parle dans sa tête.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669abbd130bd4f0c3f6cf5ae

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 12 juillet 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté un patient plus calme, acceptant plus

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

66a2a4cd6b28f3ce99fa7c96

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 19 juillet 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures, ainsi qu’un certificat médical de situation en date du 25 juillet 2024 ayant noté

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670d6e21ac3f176804123bfe

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Il est noté la persistance d’un comportement sthénique et imprévisible nécessitant une prise en charge psychiatrique rigoureuse et permanente et d’un potentiel de dangerosité et d’exposition aux dangers

Source officielle