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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP FOND

686ee0c172b5e5e648cc097e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Judiciaire de TOULOUSE tenue le 1er juillet 2025, Sous la présidence de Céline GARRIGUES, Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, assistée de Maria

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678562a1aaacbea0fe67fb37

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Portalis DBX6-W-B7F-WCPQ N° de Minute 2025/ AFFAIRE : [M] [H] [C] [H] C/ SARL MARTINS ARCHITECTE Grosse Délivrée le : à SCP DELAVALLADE RAIMBAULT SCP LATOURNERIE MILON CZAMANSKI MAZILLE

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

686d7320a2273490db10bbe0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COFICA BAIL c/ [D] [I] N° 25/ Du 07 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 25/00851 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QIXZ Grosse délivrée à l’ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA expédition

Source officielle
TJ

JLD

670974b606866c0645d37e95

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Madame [U] [K] née le 28 Octobre 1943 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante, représentée par Me Florence MARIA

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661d6c19082b40ce99b63ccf

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

N° RG 24/00369 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYEH MI : 23/00001754 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/04/2024 àMe Elsa GREBAUT COLLOMBET la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67816e1d6d34da2cbdcd8b66

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

IARD SARL SOHO AQUITAINE SAS SOCOTEC CONSTRUCTION MAF Grosse délivrée le SELARL AUSONE AVOCATS SELARL AVOCAGIR Me Thomas BLAU SCP D’AVOCATS JEAN- PHILIPPE LE BAIL SCP LATOURNERIE MILON CZAMANSKI MAZILLE

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c15a2273490db10a5c6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[J] [X] à la société MSA afin que soit délivré à celle-ci injonction sous astreinte de lui délivrer le quitus fiscal portant sur le véhicule MAZDA MX-5 immatriculé WW-082-LY, outre ses demandes au titre

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700105b8daa57c7f667b80

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/00860 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2GFR MI : 24/00001670 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE

Source officielle
TJ

Référés

695d744375782d5f06016813

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MAIA, [X] [B] DEMANDEURS Madame [V] [Z] épouse [G] et Monsieur [G] [O] Demeurant ensemble [Adresse 16] [Localité 19] Madame [W] [XP] [Adresse 16] [Localité 19] Madame [R] [J] épouse [H] et Monsieur

Source officielle
TJ

Référés expertises

68092d36fa1497b96f2cfc9f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La SARL Maza Conseil régulièrement citée par remise de l'acte en l'étude de l'huissier, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0344d02fc178212f8234e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

BANQUE POPULAIRE MEDITERANNEE c/ [P] MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/03984 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAJU Grosse délivrée à Me MARIA Expéditiion délivrée à M.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0348902fc178212f825ad

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CAISSE D’EPARGNE COTE D’AZUR c/ [G] MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/03836 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7ZQ Grosse délivrée à Me MARIA Expédition délivrée à M.

Source officielle
TJ

JLD

670974b506866c0645d37e91

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Madame [Z] [P] née le 27 Juillet 2007 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 3] non auditionnable, représentée par Me Florence MARIA

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

678047fd9c3ba90f51dc8cf1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RG - N° RG 24/00038 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KRHY expéditions à la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Me Sabine MANCHET titre exécutoire à avocat adj (la SELARL FAVRE DE THIERRENS

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

678047fc9c3ba90f51dc8cdf

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RG - N° RG 24/00033 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KRAT expéditions à la SCP AKCIO BDCC AVOCATS, la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI titre exécutoire à avocat adj (la SELARL FAVRE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700104b8daa57c7f667b49

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE

Source officielle
TJ

JLD

670974b606866c0645d37e9a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [J] [V] né le 03 Décembre 1996 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 2] comparant, assisté de Me Florence MARIA

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0b8599cdc6046d471fbc03

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DEMANDEUR : Monsieur [V] [A], né le 20 Janvier 1949 à [Localité 1] (SYRIE), de nationalité Belge, demeurant [Adresse 1] (BELGIQUE) représenté par Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

5ème chambre cab. F

68a37f7dad24789c3b806726

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC - Me Ingrid LIEBREKS - Me Anne-Sophie COGNÉE-CHRETIEN Le JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 Juge aux Affaires Familiales : Maïté MARIA

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0344c02fc178212f82334

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/03781 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7PQ Grosse délivrée à Me MARIA

Source officielle

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