CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 340 résultats pour « Marie Aline »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

669ff256d9953d09165ae6db

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

est sis [Adresse 17] non comparante, ni représentée INTERVENANT VOLONTAIRE Société APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Marie-aline

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 1

677ef54db01eea4cf01ab630

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

du 19/03/2019 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDEURS Madame [A] [H] épouse [T] née le 02 Octobre 1984 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Marie-aline

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

68644db80bb2f8a66ca67a24

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FONCIA LCA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du un Juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION PRESIDENT : Claude DOYEN, Présidente GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, PARTIES :

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 2

67f049a202fc178212f86ae9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Cautions LA SA CEGC RCS PARIS 382 506 079 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés es-qualité au siège, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Marie-Aline

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50e7e85d0474bddb4637

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocats au barreau de LYON Société APAVE EXPLOITATION FRANCE, venant aux droits de APAVE SUDEUROPE, dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître Marie-aline

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

697bef36cdc6046d472e215c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MARTINEZ, Greffière PARTIES : DEMANDERESSE Madame [N] [F], demeurant 3 rue Helmut Kohl - 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHE représentée par Me Marie-Aline LARERE, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant

Source officielle
TJ

CH1 Référés

69fd080bcdc6046d47fa7e51

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEFENDEURS Etablissement CLINIQUE [Etablissement 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître France MASSOT de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocats au barreau de VALENCE, avocats postulant, Maître Marie-Aline

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 2

67f0499f02fc178212f86abd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LOGEMENT, RCS [Localité 7] B.302.493.275 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés es-qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Marie-Aline

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b94aa85a029d9e20db041e

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

CHAZELLE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Marie-Aline MAURICE de la SCP RIVA & ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964107f5112d8edd0575bc

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

MATÉRIELLE DU 12 JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/01498 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSKP N° de MINUTE : 24/01492 DEMANDEUR Monsieur [L] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Aline

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

65b9472e5a029d9e20d7f40e

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

] [Localité 10] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2020/25626 du 09/04/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) demandeur : Ayant pour avocat Me Aline

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

6643a65cda34cf7c590a92e8

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Dans l'affaire entre : Monsieur [K] [E] [L] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 11] (REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE) [Adresse 7] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Aline MARIE de la SCP

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88bbc3ea43407b9fbceda

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

N° de MINUTE : 25/02229 DEMANDEUR [7] [Adresse 1] [Adresse 12] [Localité 3] Représentée par Madame [I] [O], audiencière DEFENDEUR Madame [T] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Aline

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

65b9472c5a029d9e20d7eece

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Dans l'affaire entre : Madame [D] [W] épouse [M] née le [Date naissance 15] 1984 à [Localité 25] [Adresse 13] [Localité 17] demandeur : Ayant pour avocat Me Aline MARIE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a0cba8dcdc6046d473ac824

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[W] [T] [U] [S] alias [T] [L] de quitter le territoire français ; Vu la décision de placement en rétention administrative prise le 19 mars 2026 par le PREFET DU VAL-DE-MARNE à l’encontre de M.

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a14a21ccdc6046d47e95c32

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

du PREFET DU VAL-DE-MARNE datée du 22 mai 2026, reçue et enregistrée le 22 mai 2026 à 09h56 au greffe du tribunal, tendant à la prolongation pour une durée de trente jours supplémentaires, à compter du

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57240cdc6046d47728beb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ALIZE, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69d422a2cdc6046d4756af87

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

2026, notifié à Monsieur [G] [Y] alias [A] [G] né le 21/05/2003 à [Localité 3] (LYBIE), de nationalité lybienne alias [P] [H] né le 21/05/2003 à [Localité 3] (LYBIE), de nationalité lybienne le 31 mars

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cafeccdc6046d473a065c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

COCHET, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 16 mars 2026 JUGEMENT prononcé par mise à disposition le 18 mai 2026 par Franck RENAUD, Juge assisté de Alice COCHET, Greffier Décision du

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cafe6cdc6046d473a0602

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

COCHET, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 16 mars 2026 JUGEMENT prononcé par mise à disposition le 18 mai 2026 par Franck RENAUD, Juge assisté de Alice COCHET, Greffier Vu la requête

Source officielle

Page 2 sur 317

← PrécédentSuivant →