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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

698093e2cdc6046d479f0565

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

admise en soins psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 31 décembre 2025, dans un contexte de labilité extrême de l’humeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67816cf96d34da2cbdcd8897

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[T], médecin, décrit l’état suivant du patient : humeur dysphorique, contact condescendant, intolérance à la frustration, affects suréactifs, discours avec délire de persécution à mécanisme interprétatif

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f6b709a9d5adc26061e166

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

avocate qui constate que sa cliente reconnaît ses troubles bipolaires et l'effet néfaste de l'arrêt de son traitement, de sorte qu'au vu du dernier avis médical qui prend acte que les troubles de l'humeur

Source officielle
TJ

JLD

6682fadad7288dcb2a03df35

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il persiste toutefois une instabilité de l’humeur et des émotions, avec une humeur haute et une accélération psychique. Son discours reste logorrhéique et se disperse facilement.

Source officielle
TJ

JLD

669029f6766d1156dbbf3b49

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’humeur n’est pas évaluable. On relève une discrète accélération du débit verbal et quelques idées de grandeur.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

697575a6cdc6046d479de352

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

constaté : “Les éléments médicaux suivants font obstacle à l'audition du patient par Mr ou Mme [X] du Tribunal Judiciaire de Clermont Ferrand : - Opposition passive et active aux soins - Exaltation de l'humeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668d7b4453e3bdd077851dd4

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il présentait une exaltation de l’humeur, des idées délirantes mégalomaniaques et de persécution.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca99c3ba90f51dc1a95

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Son humeur était basse. Elle avait des idées délirantes de persécution, de mécanisme interprétatif auxquelles elle adhérait totalement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6631312119f939ca6242b635

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Des pièces du dossier, et notamment du certificat médical d’admission à la demande d’un tiers, faisant état d’un patient suivi en psychiatrie, présentant agitation, exaltation de l’humeur, délire de référence

Source officielle
TJ

JLD

68decaca6af9fd1f80954941

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En l’espèce, il résulte du certificat d'admission : trouble de l’humeur avec idéation morbide et alcoolisations dans un contexte de sortie d’hospitalisation libre et prématurée au cours de la matinée du

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

694605cb75782d5f06dbd00c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de céans pour que la poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [O] en date du 02/01/2025 qu’il a constaté : “- Persistance d’une tristesse de l’humeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966a906866c0645d1a8e0

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Le certificat médical initial établit l’état suivant du patient : excitation psychomotrice modérée sans agressivité, exaltation de l’humeur, désinhibition et ludisme, faisait le chien et le coup toute

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966af06866c0645d1a9fd

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

du comportement au domicile de type agitation ayant nécessité l’intervention des pompiers, contexte de trouble psychiatrique en rupture de traitement, contact médiocre, exaltation pathologique de l’humeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f6f02fc178212f7d06f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

C’est un régulateur d’humeur. Le traitement hospitalier est différent de celui des libéraux. Elle n’a pas de visite, n’en a pas de prévu. Elle est un peu isolée et n’a pas de famille.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65cbbd508ddbf41d3f4163ee

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

sont établis par deux psychiatres distincts Il résulte des éléments figurant au dossier que Mme [P] [J] a été admise au Centre Hospitalier Spécialisé de [2] alors qu'elle présentait un trouble de l'humeur

Source officielle
TJ

JLD

68e9637e3ea43407b9116a8e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il résulte des éléments médicaux joints à la requête que la patiente ne verbalise pas d’idée suicidaire active néanmoins nous objectivons une tristesse de l’humeur réactionnelle à la perte de ses animaux

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a7ccdc6046d479a7791

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le certificat médical initial, établi le 13 septembre 2024 par le docteur [B] [X] et télétransmis à la caisse, mentionne : « tb de la concentration, insomnie, tb de l’humeur, anxiété, secondaires selon

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67ad0f64cd473a91e3e2511a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[D] [Z] serait nécessaire au regard d’un “état clinique instable, également sur le plan somatique ayant une décompensation respiratoire qui a nécessité des soins spécialisés, d’une humeur fluctuante potentialisée

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66964100f5112d8edd057488

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

A l’examen initial, elle est instable sur le plan moteur et l’humeur est triste avec des passages du rire aux larmes. Le discours est logorrhéique et incohérent avec des passages du coq à l’âne.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a6d21e47251e2b242165d9

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Monsieur [W] [J] a été hospitalisé à la suite de troubles du comportement hétéroagressifs dans un contexte de décompensation psychotique et alors qu’il présentait une irritabilité, une fluctuation de l’humeur

Source officielle

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