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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
6709713406866c0645d31efc
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de PARIS sous le numéro 552 062 663 dont le siège social est situé au [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jacques
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1f8bfd75b73b3e3f2c2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
09 Novembre 2022 JUGEMENT rendu le 14 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [F] [V] 56 avenue Paul Doumer 75116 PARIS Madame [J] [V] 56 avenue Paul Doumer 75116 PARIS représentée par Maître Jacques
Source officielle6ème chambre 1ère section
670eb28d1c3411ff34535a76
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de PARIS, vestiaire #J0143 SARL CARRELAGES DU GUIERS 50 cours Franklin Roosevelt 69413 LYON CEDEX 06 Mutuelle L’AUXILIAIRE 50 cours Franklin Roosevelt 69413 LYON CEDEX 06 représentées par Maître Jacques
Source officielle6ème chambre 1ère section
65b0127bb98137c17478d2ca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
GENERALI IARD es qualité d’assureur de LECOMTE [Adresse 17] [Localité 45] représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS
Source officielleChambre 6/Section 4
67f412dd4e0040aa3735bd93
7 avril 2025
7 avril 2025
ERREUR MATÉRIELLE DU 07 AVRIL 2025 Le SYNDICAT DES COPROPIÉTAIRES DU [Adresse 11] représenté par son syndic, la SARL DEBERNE ADMINISTRATEUR DE BIENS [Adresse 13] [Localité 27] représentée par Me Jacques
Source officielleChambre Civile
697e8954cdc6046d4776a47e
2 janvier 2026
2 janvier 2026
GENERALI IARD en sa qualité d’assureur RCD de la société IPR dont le siège social est sis [Adresse 5] représentées par Maître Paul-marie BERAUDO, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, postulant, Maître Jacques
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f976290ea89248182ab898
10 avril 2025
10 avril 2025
Olivier CHEVALIER, greffier.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
69d54fdbcdc6046d47700a80
7 avril 2026
7 avril 2026
CONSEILS, la société AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société JOMARD CHEVALIER CONSEILS, la société CBL INSURANCE EUROPE DAC, en qualité d’assureur de la société JOMARD CHEVALIER CONSEIL,
Source officielle1ère Chambre
68e7a527033cf481c39a41d2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Je l'ai autorisé à rentrer ses chevaux à l'abri à la suite de quoi elle m'a proposé de louer.
Source officielleService des référés
67eed2a4b848dd6814c5e3f2
3 avril 2025
3 avril 2025
[Localité 16] représenté par son Syndic en exercice, le cabinet CONVERGENCE IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 13] non constitué Monsieur [T] [H] [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Me Jean-jacques
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d7873d2a7414c2240b051
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Olivier CHEVALIER, greffier.
Source officielle2ème Chambre Civile
66fda9f938de0398b51eb8a2
1 octobre 2024
1 octobre 2024
concourant sur 115 cm et qu'elle cherchait un cheval plus performant.
Source officielleDROIT COMMUN
69d02de7cdc6046d4707d0d8
3 avril 2026
3 avril 2026
BPCE BAIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Audrey HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS et Me Jacques TORIEL, avocat au barreau de PARIS Société FINAMUR, dont le siège social
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
69cee8decdc6046d47e99bd1
2 avril 2026
2 avril 2026
302 rue du Masage 63110 BEAUMONT Représentée par Maître Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Madame [J] [C] 30 rue de Bellevue 63400 CHAMALIÈRES
Source officielle3ème chambre 2ème section
65a6d7f847251e2b2424b939
12 janvier 2024
12 janvier 2024
c) S’agissant des modèles de luminaires de la ligne Jacques ou Corbeille (une applique et une suspension), Mme [K] revendique l’originalité de la combinaison de : - un élément fixe et centré du point de
Source officielleExpropriations
66fee094172da17169e9a8bc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DESFORGES SELARL LE SOURD DESFORGES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #K0131 DÉFENDERESSE Madame [I] [F] [O] épouse [C] [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Jacques
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895bd4428384b762e6385c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Société d’Architecture [D] [U] 27 rue Robert de Flers 75015 Paris représentée par Me Jacques MIQUEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0290 DEFENDEURS Monsieur [W] [N] 7 Rue Charpentier 91540
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef22d7288dcb2a015a4e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Nadira CHALALI
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67804f019c3ba90f51dc9d53
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocats au barreau de BLOIS, MMA IARD Assurances Mutuelles RCS du MANS n°775 652 126) en sa qualité d’assureur de la société ANVOLIA 37, dont le siège social est
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670575e81296b51ba2b1c949
8 octobre 2024
8 octobre 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 8 Octobre 2024 Julien FERRAND, président Jean-Jacques
Source officiellePage 2 sur 3
CHEVALIER, Kevin Daniel Jacques
04/06/2026
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CHEVALIER, Jacques, Paul, Jean
07/05/2026
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CHEVALIER, Mathys Jacques Jean-Claude
05/03/2026
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ATELIERS JEAN JACQUES CHEVALIER
20/01/2026
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Jacques Chevalier Investissements & Conseil
02/01/2026
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