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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

680006aa02ef4af38960f97e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[D] c/ [F], [F] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04149 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAZL Grosse(s) délivrée(s) à Me Marcel BENHAMOU Expédition(s) délivrée(s)

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686c219fdd7001754d61f9a1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

: [K] [J] c/ Société de droit étranger QBE EUROPE ayant son siège social [Adresse 3]), en sa qualité d’assureur de la SASU TECH ENERGIE (liquidée) Expédition délivrée à Me Marcel BENHAMOU

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67096c9306866c0645d284a2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 10/10/2024 à : Maître David BENSADON Maître Alexandre SUAY Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JCP référé

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c52a8790e44c41e7b3f37c

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Syndicat des copropriétaires DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 1] - [Localité 2], représenté par son syndic, le cabinet SIA - SOLUTIONS IMMOBILIERES ACTUELLES, SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Stéphanie BENHAMOU

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67100404fac14a1f31d9b848

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[H] [C] Mme [G] [C] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Franck BENHAMOU - #B1099 représenté par Me Fabrice AMOUYAL - #E0448 représentée par Me Fabrice AMOUYAL - #E0448 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucie

Source officielle
TJ

Service de proximité

688a740333e738545ad1327d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03702 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P646 Grosse délivrée à Me BENHAMOU

Source officielle
TJ

Première Chambre

696565bccdc6046d4711b93b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le 19 avril 2021, la SCP DIDIER BENHAMOU, FRANCK JAKUBOWICZ, OLIVIER RACINEUX ET QUENTIN DURIAUD est intervenue pour reprendre les lieux.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

69c31654cdc6046d47d35d7e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE CAISSE DE, [Localité 2], [Adresse 1], [Localité 3], [Adresse 2] dont le siège social est sis, [Adresse 3] représentée par Maître Franck BENHAMOU

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

677ecfe5b01eea4cf01a429a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

NAISSLY AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Franck BENHAMOU de la SELEURL FB AVOCAT - #B1099 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Assistée de Christian

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a51ff97dabd6b8455a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DESISTEMENT 70O Minute n° 24/ N° RG 23/02210 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMIO 3 copies GROSSE délivrée le02/04/2024 àla SELARL BERNADOU

Source officielle
TJ

Service des référés

66980bb9b60c111a421beb54

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

LE FOURNIL JR [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jean-marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS - #D0849 DÉBATS A l’audience du 11 Juillet 2024 tenue publiquement, présidée par Sabine

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d78d5cd4a8758fff7d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 72A Minute n° 24/793 N° RG 24/00581 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2J6 3 copies GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SELARL BERNADOU

Source officielle
TJ

Ventes

67082b6c89f19e8c50fa6065

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Portalis DBWR-W-B7G-OT5Y N° 24/00193 Du 10 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Jean-marc SZEPETOWSKI Expédition délivrée Me Jean-marc SZEPETOWSKI l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbd79cdc6046d473afc4c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée à Me Marcel BENHAMOU Me Hélène BERLINER Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai à 14 H 00 Nous

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a917ee9a46d1f5a766156

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[P], [B] [T] N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/03160 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P33Y Grosse délivrée à expédition délivrée à l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6983ea09cdc6046d47f30534

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BENHAMOU KNELER Copies certifiées conformes délivrées le: à Me BENHAMOU KNELER ■ Charges de copropriété N° RG 24/12066

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34847251e2b2423447a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 64B Minute n° 24/ N° RG 23/00552 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XRYK 3 copies GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SELARL BERNADOU

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeafefbb79e8fd3d2f102

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

LU NET OPTIC, prise en la personne de son représentant légal en exercice Centre Commercial [Localité 5] 3 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Jean-claude BENHAMOU de l’ASSOCIATION BENHAMOU

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65848b0ce41137cbf9f96af3

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

INCIDENT C/ Madame [V] [B] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Pierre MAIRAT de la SCP MAIRAT ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire : P0252, Maître Jean-claude BENHAMOU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

680bdd27c64531385b02482f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[C] [F], demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté ayant pour avocat Me Jean-marc BENHAMOU, avocat au barreau de Paris, vestiaire D0849 DEFENDERESSE [3], sise [Adresse 5] représentée par Me

Source officielle

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