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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3/section 3
67f6b5e4a9d5adc26061dcac
9 avril 2025
9 avril 2025
les années paires et la seconde moitié durant les années impaires chez le père, la première moitié des vacances durant les années impaires et la seconde moitié durant les années paires chez la mère, *
Source officielle4ème Chambre
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9 avril 2026
9 avril 2026
ET DEFENDEURS A L’INCIDENT DÉFENDEURS AU PRINCIPAL ET DEMANDEURS A L’INCIDENT Monsieur [B] [R], demeurant [Adresse 1] Et Madame [P] [K], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Isabelle DURAND
Source officielleSaisies immobilières-VD
672e830150af6f5fd345c1a7
7 octobre 2024
7 octobre 2024
épouse [T] LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE à NEUF HEURES ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND
Source officielleRéférés Cabinet 2
678172276d34da2cbdcd9bac
8 janvier 2025
8 janvier 2025
04856 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5TPR PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble Résidence CAP TERRE sis [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet DURAND
Source officielleRéférés Cabinet 3
671be09acda2201c0982a027
11 octobre 2024
11 octobre 2024
RG 24/03100 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5DY5 PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier [3] sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet DURAND
Source officielleJ.L.D. HSC
662a9a1ac8a1343b8cd5fc86
25 avril 2024
25 avril 2024
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [O] [D] née le 11 Juillet 1997 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6], Présente assistée de Me Ségolène DURAND
Source officielleJ.L.D. - HO
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER BARTHELEMY DURAND en date du 25 juin 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [Y] [K] né le 26 Novembre 1969 à [Localité 1] représenté par Me Océane
Source officielleJCP FOND
686c3dcadd7001754d625638
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ALTEAL, C/ [J] [L] Expédition revêtue de la formule exécutoire à Me DURAND Copies certifiées conformes délivrées à toutes les parties Le : JUGEMENT Le vendredi 04 juillet 2025, le
Source officielle6ème chambre 1ère section
687005c8b8daa57c7f66a716
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ORDONNANCE Prononcée en audience publique Réputée contradictoire en premier ressort EXPOSE DU LITIGE La SCI DURAND MEDICAL 35 a fait procéder à des travaux de construction d’une pharmacie sur un
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca66482
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de : Magali CORCELLI, Greffier principal Entre DEMANDEUR Monsieur [E] [Z] né le 30 Septembre 1953 à PARIS, demeurant 4085 Ancien chemin de Salernes - 83570 COTIGNAC Rep/assistant : Me Isabelle DURAND
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENT
67eed9a9b848dd6814c6005c
1 avril 2025
1 avril 2025
naissance 9] 1990 à [Localité 33] (01) demeurant [Adresse 20] Monsieur [S] [E] né le [Date naissance 15] 1994 à [Localité 31] (26) demeurant [Adresse 34] (SUISSE) représentés par Me Marie MERCIER DURAND
Source officielleJAF Cab 10
680022c802ef4af389614b08
10 avril 2025
10 avril 2025
JUDICIAIRE DE TOULOUSE Service des affaires familiales JUGEMENT Le 10 Avril 2025 Jean-Luc ESTÈBE, vice-président, délégué dans les fonctions de juge aux affaires familiales, assisté par Frédérique DURAND
Source officielleJAF Cab 10
680022cb02ef4af389614b66
10 avril 2025
10 avril 2025
JUDICIAIRE DE TOULOUSE Service des affaires familiales JUGEMENT Le 10 Avril 2025 Jean-Luc ESTÈBE, vice-président, délégué dans les fonctions de juge aux affaires familiales, assisté par Frédérique DURAND
Source officielle2ème Chambre
690c2ccf1f8a20b910e7ee3e
30 juin 2025
30 juin 2025
2] 1978 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Temanava BAMBRIDGE-BABIN de la SELARL JURISPOL, avocat au barreau de PAPEETE COMPOSITION DU TRIBUNAL - PRESIDENT : Geneviève DURAND-CIABRINI
Source officielleCh1 Procédures Civiles
697e6179cdc6046d47745e38
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Ce traitement a été administré au centre médical La Durance, sous la responsabilité du Docteur [C] [M] (pièce n° 6 du demandeur).
Source officielle4ème Chambre Cab E
6780205e9c3ba90f51dc2523
9 janvier 2025
9 janvier 2025
véhicule MINI COOPER à l'épouse et à l'époux le véhicule FORD S MAX - constaté l'exercice en commun de l'autorité parentale, - fixé la résidence des enfants en alternance au domicile des parents, - durant
Source officielleMONTREUIL CONT<10000€
69d81287cdc6046d47b0fa37
9 avril 2026
9 avril 2026
[F], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurine DURAND-FARINA, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 19 Mars 2026 Guy
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 avril 2026
9 avril 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 9 AVRIL 2026 Anne CHAMBELLANT, présidente Jean-Pierre DURAND
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0f4ff3cdc6046d477b85cd
9 avril 2026
9 avril 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 9 AVRIL 2026 Anne CHAMBELLANT, présidente Jean-Pierre DURAND
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
69715669cdc6046d472b1ad1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LE GUILLOU, Juge de la mise en état Mme DURAND-SEGUR, Greffier DEMANDERESSE S.D.C.
Source officiellePage 14 sur 552