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193 résultats pour « Flechelles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Civile

677c537a6f491b6d2639457d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

En ce qui concerne le vide sanitaire, il " est considéré comme inaccessible " par l'expert, qui note également que " les appuis intermédiaires actuels vont se tasser et la flèche des poutrelles peut augmenter

Source officielle
TJ

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1ere CHAMBRE

6973b8a0cdc6046d4773a7ca

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La revendication porte sur les points de réserves suivants : défaut de planéité du pan Est de la toiture du mazet, extérieur Mazet, poutre de la charpente sans support empêchant son fléchissement,chambre

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

697db63ecdc6046d475d89bf

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

condamnation solidaire mais inclut bien une condamnation in solidum, - Que Monsieur [X] a obtenu un permis pour supprimer la mezzanine rendant totalement inutiles les travaux de reprise, - Que le léger fléchissement

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

67115c89ffbc793219adcee3

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

immédiatement dans le cadre de cette expertise et au titre de la sécurité”, mais il a demandé à Monsieur et Madame [OK] de limiter les charges sur le plancher litigieux et d’alerter en cas d’aggravation du fléchissement

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a582f4919da7c4f17858df

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

la prothèse de genou permet de faire disparaître les douleurs, au prix d'une limitation de mobilité, Mme [E] [T] conserve des phénomènes douloureux lors de la mobilisation outre une impossibilité de fléchir

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a17350ecdc6046d472526ca

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

reprises étaient achevées, il résulte toutefois des pièces produites et notamment du rapport de l’expert protection juridique de la société BOMAS CONSTRUCTIONS qu’une poutre en béton avait légèrement fléchi

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TJ

Chambre 1 section 8

6a0b76cecdc6046d471ea150

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

)Sur la déformation de la poutre centrale du plancher haut du rez-de-chaussée et du vide sanitaire L'expert judiciaire a relevé une déformation de la poutre centrale de 4 cm mais sans fissure ni fléchissement

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67f445464e0040aa37366061

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

rapport du 20 novembre 2020, pointé l’existence de désordres affectant les menuiseries de la terrasse privative de l’appartement, à savoir : - un problème de fixation du coffre de volet roulant et une flèche

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TJ

Contentieux général

6a0ca998cdc6046d473997b4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il indique que l'état thymique est marqué par un fléchissement récent suite à l'annonce d'une surdité très difficilement appareillable.

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TJ

Chambre 1 cab 01 B

65d79cecd110777d500804aa

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

profit de [Localité 16] et qu’en page 7, le plan dressé par le cabinet [ZW] le 19/09/1980 et annexé au-dit PV n’attribue aucune partie de bâtiment à ce qui va devenir la parcelle [Cadastre 2], seule une flèche

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a0e005bcdc6046d4759b6e0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il précise qu’à l’endroit du choc, il s’agissait d’une ligne continue, qu’il n’avait pas fait attention aux flèches de rabattement ni à la ligne continue et n’avait pas connaissance qu’il arrivait à une

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TJ

POLE SOCIAL

6a10a6f6cdc6046d479b5f00

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

directeur peut lui faire passer des CV pour faire un entretien et meme si pas d'adequation av le poste, le recrutement doit etre acté, ou alors elle doit passer par certains organismes de formation flèches

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TJ

Chambre 1

6a15eb0bcdc6046d4705d788

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le talus repéré avec une flèche bleu n'est pas un talus créé par les travaux de la résidence comme les photographies aériennes.... » Les parcelles NI [Cadastre 12] ( et non [Cadastre 13]) correspondant

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