du lot n°2 structure bois bardage - la société PEB, pour la réalisation du lot n°3 couverture bacs aciers étanchéité - la société CAILLE, pour la réalisation du lot n°4a menuiseries extérieures - la société

numéro 6 du lotissement [Localité 8].

Le bien forme le lot n°1 du lotissement dénommé “l’Association l’[15]”, plus amplement désigné au cahier des conditions de vente.

la parcelle située [Adresse 2] à [Localité 13] et cadastrée section ZA numéro [Cadastre 4], laquelle est incluse dans le périmètre de l’association syndicale libre [Adresse 12] dont elle constitue le lot

La parcelle section AP n°51 appartient au syndicat des copropriétaires de la résidence Le Castel, décomposée en plusieurs lots comme suit : -Lots n°3, 55 et 85 occupés par la SCI S2PF, -Lots n°7, 56, 67

, ayant appartenu à la SCI 4 Rue de la Paix pour le lot 1, Monsieur et Madame [U] pour les lots n°3, 4, 5, 8, et enfin Madame [B] pour les autres lots.

Le lot 92 magasin 2 et caves, plus 5/10millième des parties communes. Dans l’immeuble E, le lot 96, garage n°43 RC.

exécutoire délivrée à : - Me Jean-Pierre POLETTI - Me Ugo IMPERIALI Le : 01 Avril 2026 PARTIES : DEMANDEUR [N] [Y] né le 22 Octobre 1948 à TOULON (83000), de nationalité française,  demeurant 14 Lot

, qui s'est vu confier le lot de travaux « Façades » ; la société SANIPAC, qui s'est vu confier le lot de travaux « Plomberie ».

et fait partie du lot 1 dudit lotissement lui-même subdivisé en lots A et B.

n°23 du lotissement [Adresse 12].

qui s'est vu confier l'exécution du lot de travaux n° 13 « Peinture nettoyage » ; - la SASU EMH PLOMBERIE, qui s'est vu confier l'exécution du lot de travaux n° 14 « Plomberie ».

Décision du 26 mai 2026 PCP JTJ proxi fond - N° RG 25/05350 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBDE4 EXPOSE DU LITIGE La société HM2 est propriétaire de deux lots consistant en un local commercial au sein d’un

de M. et Mme [P] pour ressortir dans le lot de M. et Mme [U] ; -dans le cadre du ravalement de la résidence, il a notamment fait refaire l'étanchéité totale de la terrasse située devant le lot de M. et

de travaux n° 5 « Gros-œuvre » ; la SASU [S] [Y], qui s'est vu confier le lot de travaux n° 6 « charpentes / couvertures » ; la SAS ENTREPRISE GARCON ETANCHEITE, qui s'est vu confier le lot de travaux

BOUGUI, domiciliée : chez LA COMTESSE IMMOBILIER, mandataire, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante EXPOSE DU LITIGE Par acte de commissaire de justice en date du 13 août

De même, la société en défense a mandat de syndic de copropriété pour les immeubles au sein desquels la société requérante est propriétaire de lots.

à bâtir la création d’une voie en remblais et d’un giratoire « très impactant dans le paysage »,une définition insuffisante des aménagements liées à la création d’un lot sur un talus très prononcé ne