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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHBRE PROX PONTOISE
69680231cdc6046d475143f8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 2] [Localité 5] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 13 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
69cc2c41cdc6046d47a8c686
6 janvier 2026
6 janvier 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 1] [Localité 2] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 06 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
69cc2c44cdc6046d47a8c6d9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 1] [Localité 2] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 06 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffa8f3224acf5828136f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
W-B7H-SING AFFAIRE : [X] [M] / [3] NAC : 88E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL
Source officielleJ.L.D. HSC
6776e0f81c1d126b199621af
2 janvier 2025
2 janvier 2025
A l’examen médical initial, il était constaté que le contact et les mimiques étaient étranges, avec barrages et attitudes d’écoutes. Le discours était flou, énigmatique.
Source officielleJ.L.D. HSC
662a99e3c8a1343b8cd5f932
25 avril 2024
25 avril 2024
Son discours demeure difficilement intelligible, avec des murmures et des barrages, pouvant par moment être même incompréhensible en dehors de demandes de sortie réitérées quasi quotidiennement par le
Source officielleJ.L.D. HSC
661976341b7735881a7bc60e
12 avril 2024
12 avril 2024
Il reste désorganisé, avec un comportement bizarre, parfois incohérent, un discours émaillé de barrages et parfois des rires immotivés.
Source officielleJLD
661d72e4082b40ce99b6ab46
12 avril 2024
12 avril 2024
[X] présente un discours désorganisation avec une altération du cours de la pensée avec des barrages, ainsi qu'un facies figé.
Source officielleJuge libertés & détention
669640d3f5112d8edd056d9e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
l'établissement des certificats médicaux prévus par la loi : - le premier, signé le 02 juillet 2024 par le docteur [I], notait la persistance d’éléments de persécution, un envahissement psychique avec barrages
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99988dee2c23d20f9f5a
8 juillet 2024
8 juillet 2024
hospitalisé le 29 juin 2024 à la suite d'une agitation psycho-motrice, d’une tension interne importante, d’une thymie triste, sans idée suicidaire, d’un discours incohérent, désorganisé, avec des barrages
Source officielleJLD
6786bb27df5b5c7d10ca600d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elle présentait des rires immotivés, des barrages et des temps de latence. Elle décrivait des hallucinations multiples acoustico-verbales avec syndrome d'influence. Le moyen sera rejeté.
Source officielleDROIT COMMUN
686846e54965b5d9df32811c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
01137 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GLGV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
Source officielleJLD
67f97c040ea89248182ac9b1
10 avril 2025
10 avril 2025
Monsieur [S], entendu, considère que son hospitalisation est illégale et que les prescriptions médiclaes le sont tout autant, dès lors qu’il est cérébro-lésé et a subi des actes de torture et de barbarie
Source officielleJLD
67f97c050ea89248182ac9d3
10 avril 2025
10 avril 2025
Monsieur [U], entendu, considère que son hospitalisation est illégale et que les prescriptions médiclaes le sont tout autant, dès lors qu’il est cérébro-lésé et a subi des actes de torture et de barbarie
Source officielleJuge des libertés détent
67f0413502fc178212f84e94
4 avril 2025
4 avril 2025
On note également des troubles du cours de la pensées avec barrages et mutisme. Le comportement reste imprévisible avec tendance à la fugue.
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3034cdc6046d475d6a1d
20 mai 2026
20 mai 2026
au barreau de POITIERS SA [N] [X] dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Lola BERNARDEAU avocate au barreau de POITIERS COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Carole BARRAL
Source officiellePôle Civil section 3
6a160964cdc6046d47080b95
22 mai 2026
22 mai 2026
SAVEURS DE LODEVE (RCS [Localité 1] n° 950766238) prise en la personne de son gérant Monsieur [D] [M], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean luc BARRAL, avocat au barreau de
Source officiellePPP BAUX JCP
687ff049249b152198e83e8c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PODELIHA C/ [X] [E] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme Mme [E] Préfecture du Maine et [Localité 7] Copie dossier JUGEMENT ________________________
Source officiellePPP BAUX JCP
687ff049249b152198e83e94
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PODELIHA C/ [H] [W], [P] [X] épouse [W] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme M.
Source officiellePPP BAUX JCP
68892aac164153e3cd1dacc7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PODELIHA C/ [O] [C] Le Copie conforme + copie exécutoire Me BARBE Copie conforme M.
Source officiellePage 10 sur 24