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111 résultats pour « foyer hotel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a8ecdc6046d47029102

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La société NAOS HÔTEL GROUPE exploite des hôtels sur le territoire français.

Source officielle

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TCOM

Chambre 10

69a3fe90cdc6046d471f9715

Commerce

18 février 2026

18 février 2026

EXPOSE DES FAITS : La société HOTEL PROVENCE, aujourd'hui dénommée BOUTIQUE HOTEL PROVENCIA exploite un hôtel situé [Adresse 3] à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b17cdc6046d47029df2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La Société NAOS HÔTEL STRASBOURD SAINT URBAIN a une exploitation de tout fonds de commerce d'hôtellerie.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb0471cdc6046d478fbbc7

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La société HOTELIÈRE DE LA FERTÉ a adhéré à la coopérative société EUROPÉENNE D'HOTELLERIE par un contrat de partenariat en date du 26 avril 2021.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049521cdc6046d479a0dc3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

à la société SARL HOTEL.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1eadcdc6046d47b04583

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

L'affaire est renvoyée maintes fois, à la demande des parties, pour une ultime date d'audience le 19 février 2026.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69e9f0cfcdc6046d473d2e5b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[H] [B], est une société holding dont l'activité comprend notamment la gestion et l'exploitation d'établissements hôteliers et de restauration.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dadd9ecdc6046d47ee56ef

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ET SERVICES exploite un établissement hôtelier à [Localité 1], à l'enseigne Hôtel Céline.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76ad0cdc6046d47029777

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La société NAOS HÔTEL GROUPE exploite des hôtels sur le territoire français.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

en soirée, à proximité du [Localité 2], un abordage est survenu entre le yacht dénommé « TAIBA » et un navire semi-rigide exploité dans le cadre d'une activité de transport de passagers au départ de l'Hôtel

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8b90dcdc6046d4720a4aa

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

et d'une résidence hôtelière situés [Adresse 47] à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c5388cdc6046d472f58bf

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle a acquis un terrain situé en bordure de l'aéroport international de [Etablissement 1] aux fins d'y réaliser un complexe hôtelier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ac93cdc6046d47150804

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

(ZENITUDE HOTELS, BOOKING, HOTEL AT BOOKING NLD) ; De surcroit, apparaissent aussi de nombreux règlements intitulés « remboursement facture » sans autres précisions pour des montants significatifs allant

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea1f38cdc6046d47417f12

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Rydge rapporte qu'elle adresse à MVMJ un document en date du 11 avril 2022, intitulé « Assistance à la recherche d'un opérateur en prise à bail pour le projet hôtelier du [Adresse 6], en cours de développement

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c3eacdc6046d47bff767

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

L'affaire a fait l'objet de plusieurs renvois pour être une dernière fois appelée à l'audience du 07/04/2026.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8f782cdc6046d478c5231

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

SA un contrat couvrant les dommages aux biens des établissements hôteliers suivants : * Hôtel [T] [L] à [Localité 3], * [Localité 1] Hôtel de [Localité 2], * Hôtel SHERATON à [Localité 4].

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TCOM

4ème chambre

69e8662fcdc6046d4719f549

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

GROUP ci-après LOUVRE HOTEL exploite la chaîne d'hôtels « KYRIAD » en tant que Franchiseur.

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TCOM

Chambre 2-2

69d1d63ccdc6046d4729916c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

[M] [O] et son épouse Mme [N] [Y] pour investir conjointement dans différents actifs immobiliers, hôteliers et para-hôteliers situés sur le territoire de la commune de [Localité 3]. M.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e483f8cdc6046d47c4a09d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La société LACIDI HOTELLERIE n'a pas réagi à la réception de ce courrier.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3f5a7cdc6046d471ef567

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

La première fois, en réglant les loyers à quelques jours de l'audience prévue, la deuxième fois en entamant la présente instance qui a de fait bloqué la procédure en référé.

Source officielle