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18 résultats pour « chirurgien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69afc888cdc6046d471e9cb4

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

procédure de sauvegarde à l'égard de : SAS DENTALI 390[Adresse 3] [Localité 2] Dispositifs médicaux sur mesures (prothèses adjointes, conjointes et orthodontiques) à la vente pour des dentistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3cc27cdc6046d474db072

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

SANTEA PARIS FLANDRE -Chef de service comptable du pôle de recouvrement spécialisé parisien 1 -Me Stéphane Dayan Avocat (P418) -SCP BTSG en la personne de Me Stéphane Gorrias -TPG -Parquet -Ordres des chirurgiens-dentistes

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c5bfecdc6046d47301220

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

PRESENTATION DE L'ENTREPRISE ET ORIGINE DES DIFFICULTES Créée en 2010, la société SAS ICLINIQUE, qui a pour dirigeant Monsieur [U] [M] [Y] (chirurgien-dentiste), exerce une activité de laboratoire de

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f162bcdc6046d47724c5a

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

* Ordre des chirurgiens-dentistes [Adresse 3], absent. * CGEA [Localité 2] OUEST, représentée par Me Antonio Cubas, avocat (C1537).

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f1646cdc6046d47724eb9

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

* Ordre des chirurgiens-dentistes, [Adresse 3], absent. M. [Q] [G], président de la société STARMED, présent. M. [P] [S], directeur général de la société STARMED, présent.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a1967fccdc6046d475a3294

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

* Ordre des chirurgiens-dentistes, [Adresse 4], absent.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a1967bbcdc6046d475a2d99

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

* Ordre des chirurgiens-dentistes [Adresse 4], absent.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a1967d6cdc6046d475a2feb

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

* Ordre des chirurgiens-dentistes [Adresse 4], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182c88cdc6046d473a8087

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

* Ordre des chirurgiens-dentistes, [Adresse 4], absent.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f192acdc6046d47728d31

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

* Ordre des chirurgiens-dentistes, [Adresse 3], absent. M. [U] [W], président de la société STARMED, présent. M. [I] [C], directeur général de la société STARMED, présent.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a19687fcdc6046d475a5740

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

* Ordre des chirurgiens-dentistes, [Adresse 3], absent.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c75465cdc6046d473fa54e

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

bien que les époux [Z] restent taisant sur la valeur des parts sociales qu'ils détenaient au jour de leur engagement au sein des sociétés AUDIRIS, PSM, SCI FLANDRES, SCI ORCHIDEE, APEX, SELARL DE CHIRURGIENS

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd3904cdc6046d47bf5b4c

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

président a remis la minute, DÉFENDEUR - représenté(e) par SELARL LEVANTI -9 [Adresse 1] La SARL [C] [A] ayant son siège social à [Adresse 2], a été constituée en 2015 entre monsieur [T] [M] [V], chirurgien

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TCOM

VENDREDI

69f08091cdc6046d47d1cd01

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Elle écrit que les prothèses livrées par la société BLANC DIS PROTEZ étaient affectées de vices cachés, révélés uniquement après leur pose sur les patients par les chirurgiens-dentistes du centre dentaire

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TCOM

POUR PLAIDER

69b7d8eecdc6046d47d7cdf4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La société Swisslife Prévoyance et Santé s'appuie sur le terme « lésion chronique » figurant dans le courrier du 16 aout 2022 du Docteur [R], chirurgien, qui a examiné Monsieur [E] et dans lequel il confirme

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TCOM

Chambre 03

69f37031cdc6046d4718ed25

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

d'exploitation, les candidats estiment à quatre exercices la durée nécessaire pour permettre le retournement opérationnel de l'activité, notamment suite au changement d'approche concernant les médecins chirurgiens

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TCOM

Chambre 03

69f36ececdc6046d4718d1ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

d'exploitation, les candidats estiment à quatre exercices la durée nécessaire pour permettre le retournement opérationnel de l'activité, notamment suite au changement d'approche concernant les médecins chirurgiens

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AFFAIRES COURANTES

69b82246cdc6046d47ddfcd7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

centres de santé ne sont pas soumis aux obligations fixées par les codes de déontologie élaborés, en application des dispositions de l'article L. 4127-1 du CSP, pour chacune des professions de médecin, chirurgien-dentiste

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