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558 résultats pour « Bourrié »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 14

69a3fff6cdc6046d471fb183

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BOURGES, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Pereira Gomes Bourrier, Ilda Francisca

SIREN 106516966Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOURRIER FLEURS

SIREN 940276967Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KOLB Jean-Pierre et BOURRIER Johann

SIREN 820723666Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE BOURRIER

SIREN 439974486Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

04/08/2026

Voir →

Radiations

Bourrier, Marie, Melanie

SIREN 949308787Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

31/07/2026

Voir →

TCOM

Chambre 14

69a3ffe7cdc6046d471fb07e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BOURGES, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50f99cdc6046d4735d4f2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

N° TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES 15/04/2025 JUGEMENT DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F231 Numéro de Procédure collective : 2025RJ60 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a8bcdc6046d47afd97b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

2025J07473 - 2611400001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE JUGEMENT DU 24/04/2026 PARTIES Demandeur - LOCAL.FR [Adresse 1], représentée par Maître DJOUADI Lucie – (LYON) avocat plaidant Maître

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2663cdc6046d471595cf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

décembre 2024 jusqu'au jour du règlement définitif étant précisé que, conformément aux dispositions de l'article 1154 du Code civil, les intérêts échus deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts au bout

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le 15 février 2021, la société [E] [B] [C] a accepté d'être le centre de traitement des boues issues du traitement des eaux résiduelles et facturait la prise en charge des boues générées par la société

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d51f28cdc6046d4768eb74

Commerce

30 juin 2025

30 juin 2025

Jean-Luc Bour, juge présidant l'audience, M. Thierry Faugeras, juge, M. Henri Juin, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69feec7fcdc6046d47219ded

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[F] [O], [U], [X] exerçant l'activité de vente alimentaire sur les marchés et à distance - Création bougies et objets décoratifs en plâtre - vente ambulante et à distance, domicilié [Adresse 2], immatriculée

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d20367cdc6046d472cc1e1

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire. Désigne la SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [S] [X], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d24070cdc6046d4730bb3f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge, M. Philippe Bontemps, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3b3eccdc6046d474c2156

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [E] [M], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d39c5bcdc6046d474a9d40

Commerce

24 mars 2025

24 mars 2025

Jean-Luc Bour, juge présidant l'audience, M. Jean Gondé, juge, M. Laurent Pfeiffer, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d7c9c5cdc6046d47a81fb8

Commerce

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Jean-Luc Bour, juge présidant l'audience, M. Laurent Pfeiffer, juge, M. Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d240bfcdc6046d4730c251

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [H] [F], 55 rue de Lyon 75012 Paris, mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d30f93cdc6046d47415792

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JEAN-LUC BOUR, PRESIDENT, ASSISTE DE MME BRIGITTE PANTAR, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025012545 24/04/2025 ENTRE : SAS TOUT & BON, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 510382997 Partie

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3b224cdc6046d474c04ed

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire. Désigne la SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [S] [W], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b583b4cdc6046d47a77ee1

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b583ffcdc6046d47a783e3

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c893becdc6046d475b4440

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c893cdcdc6046d475b4553

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle