CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

361 résultats pour « outil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7ee6cdc6046d476ec18e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Z], [C], [M] A ETE ENTENDUE EN CHAMBRE DU CONSEIL EN SES EXPLICATIONS, ATTENDU QUE LE PASSIF EXIGIBLE S'ELEVE A 218 018,69 EUROS ET QUE L'ACTIF DONT ELLE DISPOSE S'ELEVE A 71 494,80 EUROS, ATTENDU OU'IL

Source officielle

Page 4 sur 19

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be8559cdc6046d476f32a1

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

ATTENDU QUE LA SOCIETE MALILEA (SAS) N'A PAS COMPARU A L'AUDIENCE DE CE JOUR, ATTENDU QUE LE PASSIF EXIGIBLE S'ELEVE A 164 805,00 EUROS ET QU'ELLE NE DISPOSE PAS D'ACTIF IMMEDIATEMENT DISPONIBLE, ATTENDU OU'IL

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f329cbcdc6046d47123d72

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

réaliser le lot faux plafonds du chantier, ATTENDU que, en conséquence et par nature, les faux plafonds sont installés sur toute la surface des plafonds et nécessite du fait de la hauteur d'utiliser un outil

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32ba3cdc6046d471264f5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

réaliser le lot faux plafonds du chantier, ATTENDU que, en conséquence et par nature, les faux plafonds sont installés sur toute la surface des plafonds et nécessite du fait de la hauteur d'utiliser un outil

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e85583cdc6046d471867f4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

* par ailleurs, l'assurée conserve toute liberté de choisir son réparateur, comme en témoigne l'accueil de la plateforme « AXA GLASS », * enfin, pour le chiffrage des réparations, AXA utilise les outils

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e855c8cdc6046d47186c16

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Certiglass et maintenant Iglace de Sidexa, qui sont les outils de référence du marché, et, concernant Sidexa, le taux retenu est un taux national déterminé par le cabinet d'expertise BCA, mis à jour 1

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e876c9cdc6046d471b2822

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Certiglass et maintenant Iglace de Sidexa, qui sont les outils de référence du marché, et, concernant Sidexa, le taux retenu est un taux national déterminé par le cabinet d'expertise BCA, mis à jour 1

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8a37bcdc6046d471ef447

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Certiglass et maintenant Iglace de Sidexa, qui sont les outils de référence du marché, et, concernant Sidexa, le taux retenu est un taux national déterminé par le cabinet d'expertise BCA, mis à jour 1

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

que la mission de l'Expert désigné par le Tribunal dans l'ordonnance à intervenir devra être complétée comme suit : Établir la réalité d'une passation complète et conforme des logiques, méthodes et outils

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d319d2cdc6046d4741f85b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

premier ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS FRETLINK [Adresse 1] Activité : Création et exploitation d'outils

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00

69d72015cdc6046d4797a8ad

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

: SAS [I] [N] [Adresse 1] Nom commercial : [I] [N] Activité : La production, la création, le développement, l'achat ou vente, la commercialisation et la distribution de produits cosmétiques et d'outils

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97c93cdc6046d4798d40b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

les achats de matériaux comptabilisés, afin d'identifier d'éventuels achats de charpentes, ossatures bois, pièces de bois destinées à la construction, feuilles de zinc, tuiles et tous matériaux et outils

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d12cdc6046d475df89f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PRONONCE EN CONSEQUENCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE SKANNLIV BIOTECH (SAS) - [Adresse 2] EXERCANT L'ACTIVITE DE RECHERCHE, DEVELOPPEMENT, MISE AU POINT D'OUTILS

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b62166cdc6046d47b684aa

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Cette proposition de plan de continuation, permettrait à Madame [N] [D] de maintenir son activité tout en assurant : * La préservation de son emploi et de son outil de travail.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2987cdc6046d475b1257

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

pour le compte de la société FREE PRO entre le 1 er février 2023 et le 31 janvier 2024, auprès d'entreprises dont le siège social est situé en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, * Une extraction de l'outil

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d6dcdc6046d47d18bc9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Ils mettent en avant leur outil industriel et veulent des solutions positives pour sauver ces bassins d'emplois.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d92cdc6046d47d18e64

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Ils mettent en avant leur outil industriel et veulent des solutions positives pour sauver ces bassins d'emplois.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae0d47cdc6046d47fc7400

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

coiffure, cosmétiques, bijoux fantaisies, la vente ou la fourniture de prestations de services en rapport avec la coiffure et les professions annexes, la location, la fabrication de tous matériels, outils

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b009edcdc6046d47257097

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

2025L00059 / Procédure n° 2018J00036 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS EAGLE France [Adresse 1] Activité : Achat vente négoce location de toutes machines-outils

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69e74481cdc6046d47fef356

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2018J00036 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS EAGLE France [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Achat vente négoce location de toutes machines-outils

Source officielle