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385 résultats pour « Eeckhout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac46bcdc6046d47ec7736

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

En conséquence, la société FELIX [C] échoue à démontrer l'existence d'un dol à la formation du contrat.

Source officielle

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69acddb1cdc6046d47e5bbbf

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La société [Q] échoue donc à prouver la mauvaise exécution par la société [P] de son obligation née du contrat de vente des 20 tubes de forage.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1fb13cdc6046d472c3840

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le tribunal dit qu'[M] TAXI, à qui appartient la charge de la preuve échoue à montrer que le pare-chocs arrière devait être pris en charge par l'assurance.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26d2ecdc6046d47ff2493

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

En conséquence, la société ALPES [Localité 3] ARDECHE échoue à démontrer une quelconque nonconformité du produit commandé à la société [Z], le refus de payer la facture N° 61046 d'un montant 5.242,96 €

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0acf2cdc6046d476ee4d3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Attendu en conséquence que les préjudices divers et incontestables résultant des fautes de la société DRINKEE sont les suivantes Le montant total des transactions par carte bancaire ayant échoué (refus

Source officielle
TCOM

Jgt en délibéré

69e70dd1cdc6046d47fa926a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Ainsi, la SARL LD CONCEPT échoue à démontrer une faute imputable à Monsieur [M].

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baf203cdc6046d471fd438

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Les tentatives de recouvrement de l'URSSAF ont échoué.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69e0b2adcdc6046d476f6767

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[P] [W] les plus larges délais de paiement, compte tenu de la situation dans laquelle il se trouve depuis la cessation de son activité ; * Juger que la SARL T.M.F échoue à rapporter la preuve qui lui

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3df86cdc6046d471d5b09

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société CONTACT MEDIA soutient que la société FREE PRO a failli tant dans obligations de moyens, que de conseil, et échoue à prouver l'obligation de travaux préalables.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4119cdc6046d475d0ac0

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

* Le dirigeant a indiqué vouloir poursuivre son activité pour régler son passif si la procédure d'appel devait échouer.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4c59cdc6046d47b4be1d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le tribunal notera, enfin, qu'en faisant défaut à la présente instance, la société SANSAS 141618 SAS échoue manifestement à démontrer les raisons de l'inexécution à ses obligations contractuelles quant

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2a911cdc6046d470450b8

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

procédure de redressement judiciaire apparaît donc inéluctable ; Attendu que le dirigeant explique que la société a un stock de bateaux gagés et non gagés qu'il espérait céder, mais que cette cession a échouée

Source officielle
TCOM

Fond

69a51e4acdc6046d4736be6f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il ressort des pièces versées au dossier que la SARL CORREZE SELECT échoue à justifier la livraison des produits facturés.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69a8f079cdc6046d478bebb2

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

financés essentiellement par du court terme et la vente envisagée des sociétés MAS DES BORRELS et DOMAINE DE CANTERELLE n'ayant pas pu être finalisées à temps les négociations avec les banques ont échouées

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69a8f093cdc6046d478bed2f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

trésorerie ont été financés essentiellement par du court terme et la vente envisagée des sociétés MAS DES BORRELS et [Adresse 1] n'ayant pas pu être finalisées à temps les négociations avec les banques ont échouées

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69dceff5cdc6046d47163a2a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Toutefois, le règlement amiable a échoué en raison de l'absence de la société défenderesse, comme en atteste le procès-verbal de carence et de non-conciliation en date du 30 juin 2025.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c062ccdc6046d47290a3f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

décision motivée, n'en mette la totalité ou une fraction à la charge d'une autre partie par application des dispositions de l'article 696 du code de procédure civile ; Attendu que le demandeur qui échoue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d9ebcdc6046d47190db0

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans ces conditions, la SAS ONET SERVICES ANTILLES échoue à démontrer sa créance à ce titre, la régularité des prestations et des paiements n'étant pas justifiée.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

6a16c9cccdc6046d4717a3f9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Il suit que Madame [G] [O] (épouse [A]), ès qualités, échoue à démontrer la réalisation imparfaite de la prestation.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c8e54ecdc6046d476140fd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'EARL [A] échoue à démontrer la défectuosité du produit DORMIR ou le manque d'information ou de mise en garde. La responsabilité de la société DORMFRESH ne peut donc être engagée.

Source officielle