En outre, nul ne peut se prévaloir de sa propre carence pour échapper à ses obligations contractuelles.

PONTOISE sous le numéro 841 977 911, a assigné Mme [M] [G] [V], née le [Date naissance 1] 1966 à CORDOUE (ESPAGNE), de nationalité espagnole, et Mme [A] [N] épouse [C], née le [Date naissance 2] 1973 à CAEN

mesure s'avèrerait inutile puisque le camion a subi diverses réparations et parcouru un nombre important de kilomètres depuis son acquisition il y a bientôt 4 ans, celle-ci ne viserait qu'à pallier la carence

qu'elle n'a pas remédié à ses multiples défaillances et que, en conséquence, elle revoie sa commande « à la baisse d'environ 150 voitures minimum, dans l'hypothèse où vous auriez redémarré en mars à la cadence

Elle considère que les carences de la SARL ALL ARCHITECTURES [L] [Q] [U] dans l'organisation, la coordination et le suivi du chantier, ainsi que dans la gestion des délais et de la réception des ouvrages

En l'absence de candidats, un procès-verbal de carence a été établi.

Par courriel du 7 mars 2026, la SELARL FIDES a indiqué être confrontée à une carence totale du dirigeant de la société M2S et a invité la société [X] [V] à récupérer le local.

Elle soutient que : Il n'y a pas eu d'engagement ferme sur un délai précis de réalisation, mais des délais indicatifs ; Les délais sont dus à la carence de [B] [P] à fournir les éléments nécessaires

Sur la demande d'expertise : il n'appartient pas à la juridiction de palier la carence du défendeur et la réalisation en 2026 d'une expertise afin de démonter si Monsieur [N] était en mesure de conclure

simplement hors de cause la SAS CLEODIS, Débouter Madame [W] [B] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions telles que formulées à l'encontre de la SAS CLEODIS, A titre subsidiaire, Constater la carence

l'exécution du contrat La société LOCAM, dont l'intervention n'est que financière conformément à son statut, ne peut que s'en remettre à l'argumentation développée par la société DST qui relève les carences

articles 145 et 146 du Code de procédure civile, des jurisprudences Cass. 2e civ., 22 avril 1992, n° 90-19.727 et Cass. 2e civ., 20 mars 2014, n° 13-14.985, une mesure d'instruction ne peut suppléer la carence

Sur les carences probatoires de la société La société est particulièrement défaillante dans l'administration de la preuve : elle ne produit pas l'annonce de vente, ni les échanges de mails sur la vente

échéance intervenant par la suite chaque année à la même date ; les annuités de l'échéancier présenté seront payées à chaque date anniversaire de la date d'arrêté du plan, soit après une année de carence

Le diagnostic a révélé une fissure du compresseur route lié à l'absence d'une cale d'épaisseur.

[Y] [B] d'un manquement intentionnel ou d'une carence fautive de la tenue de sa comptabilité.

Elles réfutent l'argument lié à une carence managériale en produisant les attestations de Monsieur [R] et de Madame [D] confirmant les efforts de reprise.

En effet, l'assignation ne contient aucun fondement juridique précis, aucun texte de loi n'est visé pour justifier les demandes indemnitaires et cette carence empêche [W] AUTO OUEST de se défendre utilement