L'enseignement et la formation aux techniques de la fabrication des formes du façonnage et de l'utilisation des machines correspondantes.

Cette traversée, qui s'est déroulée entre le 21 février 2022 et le 23 février 2022 a fait l'objet de conditions météorologiques difficiles (vents de force 8 à 9 et vagues significatives).

simplifiée à associé unique au capital de 200.000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE SUR YON sous le numéro B 381 291 087, dont le siège social est situé [Adresse 2] (Vendée

celle de garantir la chose qu'il vend ».

), demeurant [Adresse 3] à MONTAIGU (Vendée), D'une part, ET : La Société AUTO LIGNERONNAISE, Société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 20.000,00 €, immatriculée au Registre du

Avocat au Barreau de CAEN (Calvados), demeurant ladite Ville, [Adresse 4], avocat plaidant, et par la SELARL DGCD Avocats, comparant par Maître François CUFI, Avocat au Barreau de LA ROCHE SUR YON (Vendée

conditions générales de vente de la société SGER.

Le 6 décembre 2025, lors de ventes aux enchères organisées par la société ARQANA, la société ECURIE SOFIANE BENAROUSSI a présenté à la vente un cheval dénommé DUNE.

Le 27 juin 2024, à la suite de cette restitution, Viaxel le vend pour un montant de 38 941 € TTC.

EXPOSE DES FAITS : La société ASD DISTRIBUTION est spécialisée dans la vente en gros de fruits secs.

* Prononcer la résolution de la vente des masques FFP2 de marque AZMED objets de la facture du 30.12.2021.

Madame [G] née [D] [Z] a formé opposition le 23 septembre 2024 sur le prix de vente du fonds de commerce pour un montant global de 9 522,30 € soit 8 084,49 € en principal outre frais de procédure et d'actes

et faible menuiserie ravalement isolation plomberie et serrurerie ainsi que la fourniture et la vente de tous produits et matériels non réglementés.

La cause est venue, après renvois, à l'audience de plaidoirie du 3 février 2026.

la demande de remboursement du prix de vente pour 120.000,00 € formée par la société E-MARINE, Rejeter comme étant infondée la demande de paiement de la somme de 2.773,40 € formée par la société E-MARINE

La société MVE a refusé de rembourser, soutenant que l'incendie résulte d'une panne accidentelle postérieure à la vente.

sur place et à emporter sans vente de boissons alcoolisées..

Ce dommage diminue et modifie fortement l'état du véhicule.