CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

361 résultats pour « outil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-11

69ce5f3dcdc6046d47dae9e3

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

2019, INITIAL et UNIVERS PAIE ont conclu un Contrat de Services par lequel UNIVERS PAIE devait assurer l'intégration, la maintenance applicative et la maintenance du module paie du logiciel WORKDAY®, outil

Source officielle

Page 13 sur 19

← PrécédentSuivant →
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5c65ccdc6046d47b024fb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Z] [L] tous ses outils de travail et ses accès OVERSOC A titre subsidiaire, * DIRE ET JUGER que la révocation de M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e29c7fcdc6046d479e7714

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

personnels détachés par la société AB DECOR de veiller à la restitution de ces équipements, et de la même façon veiller à ce que ces personnels détachés ne quittent le chantier en emportant d'autres outils

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a775cbcdc6046d476c52af

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

activités quotidiennes telles que la comptabilité, les achats, la gestion des projets, des risques et de la conformité, ainsi que les opérations de supply chain par exemple * La mise en place d'un outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa39cdc6046d4778af9f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

* Et, plus généralement, tout équipement, outil ou mobilier utilisé par NANOVARE Le candidat repreneur souhaite reprendre l'intégralité des stocks non grevés d'une clause de réserve de propriété :

Source officielle
TCOM

REFERES

69b8c15ccdc6046d47ec0e2e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[C] exerce une activité industrielle de conception et de fabrication de pièces mécaniques et recourt, dans ce cadre, à des solutions de conception et de fabrication assistées par ordinateur pour son outil

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

6a0bd48ccdc6046d4724a606

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Il est en outre établi que les véhicules, objets du contrat de crédit-bail, constituent des outils indispensables à l'exploitation de la société.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6bd1ccdc6046d4758c49c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ou'il y a lieu de fixer la date de cessation des paiements au 04/10/2023. Le Ministère Public a été avisé de la date de l'audience, la procédure lui ayant été communiquée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46c26cdc6046d47317023

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

renforcement de l'offre digitale et déploiement en « marque blanche » (solution proposée sous la marque du client) ; * Des synergies de coûts : mutualisation des compétences informatiques (équipes, outils

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69eb08facdc6046d47585a21

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La non-remise de la comptabilité de MNK GROUPE pour les exercices 2022 et 2023 vaut présomption de tenue d'une comptabilité incomplète ou irrégulière, * Cette carence a privé la dirigeante de tout outil

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef085cdc6046d47794c87

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

LES FAITS : La société KRONES AG a confié à la société SCHENKER DEUTSCHLAND AG (SCHENKER) l'organisation du transport d'une machine-outil (une ligne d'embouteillage) au départ de l'Allemagne et à destination

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32f81cdc6046d4712baae

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

découverte l'a poussé à accéder à la boite email de la salariée, et a découvert que Madame [O] consacrait une grande partie de son temps de travail à la gestion de la société SOLEIDAD, et avec les outils

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf1a74cdc6046d47ecd9ed

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

l'article 14.3 précise que « les charges d'exploitation économisées, c'est-à-dire toutes les charges que vous cessez de supporter du fait de la survenance de l'évènement garanti ayant atteint votre outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b21ecdc6046d4780b93d

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

facture litigieuse présente des incohérences graves (erreurs d'adresse, d'e-mail et de n°SIRET, ajout d'une mention « provisoire » , défauts d'alignement), révélant une manipulation par l'utilisation d'un outil

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69be7ccdcdc6046d476e9cd3

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le refus d'intervention de la société TOP, seule détentrice de la technologie et des codes sources nécessaires, cause un trouble manifestement illicite en paralysant son outil de production et en empêchant

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca6f1cdc6046d47458d6e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La jurisprudence majoritaire retient que les contrats ayant pour objet des outils de communication, de publicité ou de prospection, destinés à assurer la visibilité d'une entreprise et à développer sa

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc72c7cdc6046d47e9ca45

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Enfin, en ne tenant pas la comptabilité de l'entreprise, Monsieur [B] [T] s'est privé d'un outil de gestion qui lui aurait permis de se rendre compte de l'état de son entreprise et ainsi de déclarer la

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f088f2cdc6046d47d2784b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

duquel il est arrivé à le réparer. » Comme énoncé ci-dessus, la société WEATHERFORD ENERGY SERVICES GMBH n'apporte pas la preuve d'une concomitance et d'un lien de causalité entre l'utilisation des outils

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69ce2fbbcdc6046d47d6a349

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

en conséquence la société JB PROTECT à s'acquitter de sa dette en 24 mensualités égales à compter du mois suivant la décision à intervenir, * Juger que la société SEMJI, devra réactiver l'accès à l'outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117267cdc6046d47aa2d9d

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle indique qu'elle n'a ainsi jamais pu bénéficier d'un outil de communication opérationnel et que l'objet même du contrat de location financière s'en est trouvé vidé de sa substance.

Source officielle