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1 978 résultats pour « Echazar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69a3d940cdc6046d471ce87f

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

442-1 II du code de commerce suppose que la cessation de la relation intervienne sans préavis suffisant, le préavis devant être apprécié en fonction de la durée, de l'intensité et de la nature des échanges

Source officielle

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4f4f8cdc6046d47342f04

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

entre cette dernière et monsieur [M], gérant de la SARL AXOLIS, concurrente de la SARL [Q] [I], Attendu que ces échanges de mails, ainsi que les fichiers joints, ont été consignés dans un procès-verbal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a774cdcdc6046d476c421e

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

la SAS [A][O], agissant par Monsieur [V] [O], l'EARL HAUTES GREZES, agissant par Monsieur [P] [H], et Monsieur [U] le transporteur des boutures mandaté par la SAS [A] [O], d'autre part et que ces échanges

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e444b4cdc6046d47c02294

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Il appert de ces échanges qu'il n'y a jamais eu aucun contact direct entre Madame [M] [S] et la société SPL CHORÉGIES D'[Localité 1].

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fb1fedcdc6046d47c8e978

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

barreau du Lot, associée au sein de la SCP DIVONA LEX, [Adresse 5] CAHORS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : Président : Bruno CHAPOULART Juge : Philippe PADIE Yan BRUGET Patrice ECHALIER

Source officielle
TCOM

.

69b72acfcdc6046d47cb181d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

de la SELARL PELLETIER ET ASSOCIES, Avocats au Barreau de REIMS Non comparante à l'audience; PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, Vu les articles 381 et 383 du Code de Procédure Civile ; Vu les échanges

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d15d3fcdc6046d472188dd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience en cabinet du 19 février 2025 à 15h devant le président Olivier Simonneau pour régularisation des conclusions

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d3a754cdc6046d474b5244

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

octobre 2024 n°2024/09/336 ; * 5 novembre 2024 n°2024/10/343;: * 2 août 2024 n°2024/07/322 ; * Extrait du relevé de compte de NM COMMUNICATION et virement de [Localité 2] facture n°2024/07/322 ; * Echange

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ef829fcdc6046d47ba03e5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

commerce de : l'activité d'agent immobilier telle que définie par la Loi n 70-9 du 2 Janvier 1970 l'étude, la négociation et la réalisation de toute transaction, y compris notamment la vente, l'achat, l'échange

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69daddb6cdc6046d47ee5866

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le montant de la prestation a été arrêté et convenu entre les parties comme en témoigne l'échange de courriel des 21 et 22 avril 2024.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d265e1cdc6046d4733423a

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience de référé du vendredi 4 juillet 2025 à 10h30 pour régularisation des conclusions avant renvoi pour plaidoirie

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69cedce4cdc6046d47e8a2b0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

électroniques : [Courriel 1] pour Mme [T] et [Courriel 2] pour Mme [P] Le tribunal relève que les e-mails des signataires ayant permis les échanges électroniques tels qu'indiqués dans le Certification

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acedc8cdc6046d47e6a871

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Or, si le site n'était pas effectivement livré à la date du 07 juillet 2022, aucun échange de courriers ou de mails n'est produit pour la période de juillet 2022 à avril 2023.

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

aucun commentaire, n'ayant jamais été émis suite aux factures, aux relances, aux mises en demeure dans le cadre de la procédure, aucune remarque ou éventuelle erreur n'ayant été faite après deux ans d'échange

Source officielle
TCOM

Référé

69d0d5b0cdc6046d47146d61

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

MOTIFS Il ressort des pièces fournies qu'à partir du mois de décembre 2025 des échanges de mails et conversations téléphoniques se sont tenues entre l'expert, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1a291cdc6046d47ed3548

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

aux courriers que la demanderesse soutient lui avoir adressés ; Et qu'en l'espèce, la forme du présent dossier, l'absence de numérotation et d'identification des pièces produites et prétendument échangées

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da0f95cdc6046d47dca2cd

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société DEPILATOCOSMETICS présente des échanges avec la société en charge de ce packaging en date de décembre 2023 (Pièce demandeur N°28).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3317cdc6046d47dee631

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société CNDT verse au dossier des échanges par lesquels elle demande à la société GUILLEMETTE son accord de mise en œuvre de sa nouvelle installation.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c30322cdc6046d47d1ca04

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Les échanges nombreux via courriels ou correspondances ont été vains.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c4084bcdc6046d47eb0938

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Au soutien de ses prétentions, un ensemble d'échanges de courriers électroniques versés au débat attestent de l'évolution de la mission réalisée pour la partie adverse.

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