Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience en cabinet du 19 février 2025 à 15h devant le président Olivier Simonneau pour régularisation des conclusions

dans le délai d'un mois à compter du prononcé de la présente décision, faute de quoi la désignation de l'expert sera caduque ; Disons que l'expert, en concertation avec les parties, définira un calendrier

: * Une prorogation de la mission du juge conciliateur, * L'homologation d'un accord intervenu entre les parties, * Le prononcé d'un désistement d'instance et d'action, * L'établissement d'un calendrier

Or, la SAS DESAVOIE DEVELOPPEMENT n'a pas respecté le calendrier fixé par elle, dans son offre d'acquisition.

que le montant global du passif à apurer s'élevait à la somme de : 483.458,34 €, Attendu que le règlement du passif devait intervenir selon les modalités suivantes: * Durée du plan: 10 ans * Calendrier

Le calendrier de procédure agréé par les parties prévoyait une audience de plaidoiries le 26 mai 2025.

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience de référé cabinet du 29 janvier 2026 à 14h00 pour régularisation des conclusions et plaidoirie.

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience de référé du vendredi 4 juillet 2025 à 10h30 pour régularisation des conclusions avant renvoi pour plaidoirie

A cette audience, à la demande du défendeur, les parties conviennent d'établir un calendrier de mise en état au visa de l'article 446-2 du CPC qui fait l'objet d'un jugement mis à disposition le 18 avril

projet du Contrat [Localité 4] en lui demandant si la date butoir du 31 décembre 2023 pour le dépôt d'un dossier auprès des autorités compétentes en matière d'ICPE lui convenait, et de lui fournir le calendrier

Après mise en place d'un calendrier de procédure, le COLLEGE [Etablissement 1], la SAS LOCAM et la SAS STELECOM ont déposé leurs conclusions, l'affaire a été plaidée à l'audience du 22 mai 2025, sans que

générale numérotées en continu et accompagnées d'un bordereau, « - Entendre les parties ainsi que tous sachants et disons que l'expert évoquera à l'issue de la première réunion avec les parties le calendrier

La société MOUMIA n'a pas déposé de conclusions écrites dans le temps imparti par le juge de la mise en état, un calendrier de procédure ayant été établi en date du 18 mars 2025 en vue de la plaidoirie

DEBATS : Après l'adoption d'un calendrier de procédure, les débats ont eu lieu à l'audience du 24 mars 2026 à 9 heures 30.

Appelée à l'audience du 18/09/2023, l'affaire a été successivement reportée sur demande des parties pour échanges de pièces et écritures, avec calendrier intermédiaire de procédure, jusqu'à celle du 18

10 octobre 2025 aux fins d'examiner le déroulement de la poursuite d'activité, et a ordonné à la SAS ALPES FLAMMES de produire en vue de l'audience : * Une situation de trésorerie récente, * Un calendrier

afin de cession du programme immobilier ; Que le dirigeant nous a dernièrement indiqué par mail que la situation financière de la société ne permettait plus le maintien de l'activité en raison du calendrier

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience de référé du vendredi 4 juillet 2025 à 10h30 pour régularisation des conclusions avant renvoi pour plaidoirie