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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2214302_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

G et que le rapport oral de cette requête a été faite par le président.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400537_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

0,1 seconde au résultat de l'épreuve de course, alors que sa moyenne générale de 14,67/20 est bien supérieure au seuil d'admission et qu'il a obtenu d'excellentes notes à l'épreuve de rédaction d'un rapport

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2501432_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Bertoncini, président-rapporteur, - les observations orales de Me Belaref, substituant Me Guidicelli-Jahn, représentant M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2509702_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108610_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pouliquen, rapporteure, - les conclusions de Mme Caselles, rapporteure publique, - et les observations de Me Baillargeon, représentant

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2200950_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

de police oral consigné au rapport de l'agent assermenté qui a effectué le contrôle de situation.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2212984_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Féral, président-rapporteur ; - les observations orales de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2204737_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Le président de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2215034_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

En outre, elle s'appuie sur le témoignage de la responsable des ressources humaines, Mme A du 20 octobre 2021, qui rapporte une conversation orale avec M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2312016_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le président de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique

DTA_2400954_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2011431_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Rebellato, rapporteur, - et les conclusions de Mme Nikolic, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2015275_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Rebellato, rapporteur, - et les conclusions de Mme Nikolic, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207680_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

n'ont jamais fait connaître leur identité lors des épreuves orales ; - les épreuves orales sont insuffisamment définies dans le règlement des modalités de contrôle des connaissances dès lors que ni

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2109995_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

orales ayant trait aux affaires de la région.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2107220_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2017052_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Ces dispositions ont pour effet de supprimer les oraux d'admission, ces oraux étant donc remplacés par les résultats de l'épreuve d'admissibilité. 4. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2216724_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

pondération des oraux est illégale ; -les modalités de notation du second groupe des épreuves orales sont illégales ; -les modalités de classement à l'issue des épreuves orales organisées le 27 juin

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404094_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Senichault de Izaguirre, conseillère, - et les conclusions de Mme Morisset, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2220227_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Les épreuves orales comportent au moins deux entretiens avec le candidat.

Source officielle

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