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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2400452_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
d'offres pour le lot n°14 " matériel électrique " du marché de fourniture de matériaux de construction destinés à la réalisation de fare individuels à structure bois sur la Polynésie française.
Source officielle1ère chambre
DTA_2007639_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
En outre, la société Sonepar possède plusieurs filiales spécialisées dans des marchés complémentaires à celui de la distribution de matériel électrique, ainsi qu'un réseau de distribution " grand public
Source officielle1ère chambre
DTA_2007642_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il comprend ainsi l'ensemble de l'activité du groupe Sonepar à l'exception des filiales spécialisées dans des secteurs complémentaires à la distribution de matériel électrique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004445_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
B en tant qu'elle refuse la déduction des factures d'achat de matériel électrique et de matériaux de bricolage d'un montant de 6 738 euros. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2105355_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2021, la société de représentation de matériel électrique (REMATÉLÉC), représentée par Me Melot, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500722_20250807
7 août 2025
7 août 2025
société guadeloupéenne de distribution de matériel électrique.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2400452_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
d'offres pour le lot n°14 " matériel électrique " du marché de fourniture de matériaux de construction destinés à la réalisation de fare individuels à structure bois sur la Polynésie française ; 3°)
Source officielle2ème chambre
DTA_2000903_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
indiqué, d'une part, qu'il n'y avait pas de dosettes disponibles au sein de la cantine de la maison centrale pour la cafetière et, d'autre part, que les cellules ne supportent pas l'accumulation des matériels
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2309990_20250826
26 août 2025
26 août 2025
représentée par Me Debliquis, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Méricourt à lui verser la somme de 18 232,40 euros en réparation des préjudices subis suite à la détérioration de son matériel
Source officielle2ème chambre
DTA_2203138_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
entendu viser, en insérant dans l'annexe 2 le secteur " commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services " et en n'y insérant le secteur " commerce de gros de matériel
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2601614_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
code de justice administrative : 1°) de suspendre la procédure d’attribution par l’office du tourisme et des congrès d’Antibes-Juan-les-Pins du lot n°1 « location, installation et maintenance de matériel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003119_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SARL Batsécur, dont le siège social est situé à Montbonnot-Saint-Martin (Isère), exerce une activité de conception et commerce de matériels électriques et électroniques de sécurité.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003130_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SARL Batsécur, dont le siège social est situé à Montbonnot-Saint-Martin (Isère), exerce une activité de conception et commerce de matériels électriques et électroniques de sécurité.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2208161_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
En l'espèce, l'administration a refusé d'admettre en déduction l'acquisition de matériel électrique et de plomberie pour un montant de 10 000 euros au titre de l'exercice clos en 2016 au motif que ce matériel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201859_20240215
15 février 2024
15 février 2024
La société Sonepar France Distribution exerce une activité de commerce de gros de matériels électriques.
Source officielle3ème chambre
DTA_2212438_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Au soutien de ses allégations, elle se borne toutefois à produire un diagnostic de l’état de l’installation intérieure d’électricité en date du 7 avril 2022 dont il ressort notamment que les matériels
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2311073_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Pour l'appréciation du sous-critère relatif à la qualité des matériaux envisagés, les candidats devaient fournir une liste de matériaux avec les fiches produits, jointe en annexe de leur dossier.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201997_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
comporte des équipements sanitaires qui ont été souillés ce qui a entraîné leur fermeture ; - ce risque d'atteinte aux personnes et aux biens est d'autant plus important que les dégradations sur le matériel
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602520_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
dans le cadre de la procédure de mise en concurrence lancée par Grand Montauban Communauté d’agglomération (GMCA) en vue de l’attribution d’un accord cadre de prestations techniques et location de matériel
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2603412_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
établi le 27 avril 2016 a relevé plusieurs anomalies relatives à la prise de terre, à des matériels électriques présentant des risques de contact directs et à des conducteurs non protégés, et a recommandé
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SOCIETE GUADELOUPEENNE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL ELECTRIQUE
13/08/2026
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EXPERTISE CONSEIL MATERIEL ELECTRIQUE
13/08/2026
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E.R.M.E. (ETUDES ET REPRESENTATION EN MATERIEL ELECTRIQUE)
28/07/2026
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TRAGONE MATERIEL ELECTRIQUE
26/07/2026
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A.D.M.E. APPROVISIONNEMENT ET DISTRIBUTION DE MATERIEL ELECTRIQUE
21/07/2026
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