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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2502444_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Silvestre-Toussaint-Fortesa, juge des référés ; - les observations de Me Gaboriau, pour la société requérante, qui persiste dans ses écritures ; - les sociétés William Yacht Service et Bin Roudhan
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2101910_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020 dans les rôles de la commune de Marseille à raison du bien situé 25 avenue William
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2120311_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Elle procède, à cette fin, premièrement, à la détermination de la note de crédit applicable à la SAS Willink, en mobilisant le modèle " Moody's RiskCalc v3.1 France " édité par la société Moody's Analytics
Source officielleMSS 2ème chambre M. ALBOUY
DTA_2300368_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2019, à raison de l'immeuble d'habitation collective, dont elle est propriétaire au 2 rue William
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005667_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
De plus, une sécurisation des traversées modes doux est nécessaire.". 4.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202355_20240220
20 février 2024
20 février 2024
aucune analyse n'a été réalisée par le service d'inspection vétérinaire ; en outre, la couleur blanchâtre et la présence de mucus laiteux ne remettent pas en cause la qualité du produit ; enfin, le mode
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2300356_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
D FC, de Mme FT dit FC, de Mme FD AX dit AF, du centre hospitalier William Morey, de la SCI R 2 M, de la SCI la compagnie des Celtes, de M. CC EW, de M. EM BM, de M. D DK, de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301381_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Muriel Le Coq, médecin infectiologue exerçant au Centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône (71321), est désigné.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105761_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
William Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Gurana, représentant la société Orange, et de Me Colas, représentant la commune de Goven. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202416_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Leymarie, rapporteur public, - les observations de Me Audouy, substituant Me Benhamou, représentant Mme B, et de Me William, substituant Me Bernot, représentant la chambre de métiers et de l'artisanat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2214036_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Sarda, rapporteur public ; - les observations de Me Diversay, avocate des sociétés requérantes ; - les observations de Me William, substituant Me Bernot, avocat de la commune des Sables d'Olonne
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2109544_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Lahary, rapporteur public, - les observations de Me Le Doré, représentant Mme C, et les observations de Me William, représentant la CMAR.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004520_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Le rapport mentionne parmi ces équipements le club de tennis privé " William ". La parcelle de la requérante est située en zone urbaine et elle est principalement occupée par des terrains de tennis.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2109545_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
A, et les observations de Me William, représentant la CMAR. Considérant ce qui suit : 1. M. A a été recruté au mois de septembre 2013 à la CMA de Paris.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303239_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
la somme de 46 914,49 euros correspondant aux pénalités de retard et aux frais exposés pour l’exécution du marché public, et plus particulièrement aux frais générés par l’intervention de la société Wigwam
Source officielle6ème chambre
DTA_2201697_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
IC..., William IZ..., Xavier DF..., Djamel EL..., Jean-Marc JN..., Khalef HZ..., Franck EI..., Kessa EF..., Placide BB..., Tarek BD..., Reda HH..., Alain Pringent, Jean-Claude DH..., ID...
Source officielle