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2 577 résultats pour « Treins Delarue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404838_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2024, la SCEA Les Grands Prés, représentée par Me Charlotte Treins Delarue, demande au tribunal : 1°) de condamner le syndicat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404856_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2024, la SCEA Ail et Pepiniere Massonet et Clement, représentée par Me Treins Delarue, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301303_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Interpellé par les services de police le 7 février 2023 en train de travailler sans être déclaré dans une supérette du treizième arrondissement de Marseille, il a fait l'objet le jour même d'un arrêté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2404539_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

au maire de la commune de Tréon de retirer l'arrêté n° PC 028 394 23 00002 T02 du 20 novembre 2023 ; 3°) en tout état de cause, de mettre à la charge solidaire de la commune de Tréon et de la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2513747_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par un mémoire enregistré le 8 décembre 2025, la SAS La Maison du Treizième déclare se désister de l’instance. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404728_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Le juge des référés se prononce dans un délai de quarante-huit heures. ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2205900_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Par un mémoire, enregistré le 30 septembre 2022, la société La Maison du Treizième déclare se désister purement et simplement de la présente requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200532_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

A à exercer les fonctions de conducteur de trains, dans un délai de deux mois, sous réserve d'un changement concernant la situation médicale de l'intéressé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101374_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Lorsque les agents des impôts constatent une disproportion marquée entre le train de vie d'un contribuable et les revenus qu'il déclare, ils peuvent modifier la base d'imposition dans les conditions prévues

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206814_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

L'administration fiscale a cependant estimé qu'il y avait l'existence d'une disproportion marquée entre le train de vie de Mme A et les revenus déclarés par cette dernière au titre des années 2018 et 2019

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206816_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Pour l'application de la procédure de recouvrement par voie de rôle prévue au premier alinéa, le représentant de l'Etat dans le département peut déléguer ses pouvoirs aux agents de catégorie A placés sous

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300186_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

inapte à la conduite des trains.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200699_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

des années 2014 et 2015 et leur train de vie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2208646_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

du premier train et 20 minutes après le départ du dernier train, dans un délai de trois mois à compter du jugement à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 3°) d'enjoindre à Ile-de-France

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2114465_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

de l'imposition, le montant du revenu net global déclaré () / 3.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102262_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Lorsque les agents des impôts constatent une disproportion marquée entre le train de vie d'un contribuable et les revenus qu'il déclare, ils peuvent modifier la base d'imposition dans les conditions prévues

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305521_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

à l’école élémentaire (La Treille).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2503071_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le juge des référés se prononce dans un délai de quarante-huit heures. ".

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405296_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

train routier touristique ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500595_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

B A, directeur général de la SAS " Melier A ", à mettre en circulation trois petits trains routiers touristiques sur la commune de Rocamadour, et non le transporteur légal, soit la SAS " Le petit train

Source officielle

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