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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2122680_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

David Salvagnac, Sébastien Prodhomme, Jean-Marc Arbau, Fabien Dubois, Xavier Rouffi, Jérôme Dallier, Yves Besson, Loic Delepine, Thierry Boutillot, Fiorello Sala, Richard Kele, Olivier Robutel, Stevan

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100950_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Thierry, président, M. B et M. A, premiers conseillers, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022. Le rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402869_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

B C, représentés par la SELARL Blt droit public - agissant par Me Thiry, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 4 mars 2024 par laquelle le conseil municipal de la commune du Grand-Bornand

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2011061_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2212249_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Thierry, président, M. D et M. A, premiers conseillers, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022. Le rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008335_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2403736_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 779-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2112995_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Louvel, premier conseiller, - et les observations de Me Boumediene-Thiery, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508833_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

côte du boucher, Twins, Suzette fait des crêpes, G Events et Clovaloro, Les SAS JDC cuisines, Sider, Les fous du 16, Bouchons choisis, Energie plus, les EIRL Thibaudon Stéphane, Thibaudon Frederic Xavier

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004934_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme E B, ressortissante ivoirienne, a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2007118_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203019_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503684_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

E J, la SARL Suzette fait des crêpes, la SNC Le Chavant, Mme D B, la SAS Brin d'folie, l'EIRL Thibaudon Frederic Xavier, la SAS Bouchons choisis, la SAS Energie plus, M. C G, la SARL Clovaloro, M.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13

DTA_2511856_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13

DTA_2523000_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508732_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

La côte du boucher, Twins, Suzette fait des crêpes, G Events et Clovaloro, la SAS JDC cuisines, Sider, Les fous du 16, Bouchons choisis, Energie plus, l'EIRL Thibaudon Stéphane, Thibaudon Frederic Xavier

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1910749_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2022. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204868_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005936_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, S.

Source officielle

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