CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 240 résultats pour « Soubeyrand »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506133_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Souteyrand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502816_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Souteyrand a été entendus au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105630_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Souteyrand, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Lauranson, rapporteur public ; - et les observations de Me Benkrid pour la commune de Bouzigues. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2005132_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Eric Souteyrand, président, M. Nicolas Huchot, premier conseiller, Mme Audrey Lesimple, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2404750_20240816

Administratif

16 août 2024

16 août 2024

Souteyrand. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502549_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Souteyrand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2501580_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Souteyrand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504297_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Souteyrand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500601_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Souteyrand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304811_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Souteyrand ; - et les observations de Me Ruffel, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2505008_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Souteyrand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204254_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Souteyrand ; - les conclusions de M. Lauranson, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2501584_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Souteyrand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. On été entendus : - Le rapport de M. Souteyrand ; - Les observations de Me Misslin pour la requérante.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306907_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Souteyrand ; Considérant ce qui suit : 1. Par une requête enregistrée le 29 novembre 2023, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205278_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Souteyrand ; - les conclusions de M. Lauranson, rapporteur public ; - et les observations de Me Renaudin pour la commune de Leucate. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402524_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Souteyrand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2407589_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Souteyrand ; président-rapporteur Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2509159_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Souteyrand, et les observations de Me Mazas pour le requérant.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502421_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Souteyrand ; - les observations de Me Misslin pour la requérante. Deux notes en délibéré ont été enregistrées pour Mme A... les 4 et 9 octobre 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301150_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Souteyrand ; - les conclusions de M. Lauranson, rapporteur public ; - et les observations de Me Péchon représentant la Sas Axion et de Me D'Audigier représentant la Commune de Pérols.

Source officielle

Page 1 sur 112

Suivant →