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59 résultats pour « Sophie SORIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2005073_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

, Mme C A B, représentée par Me Franck Banere, demande au tribunal : - d'annuler la décision implicite de refus, en date du 2 décembre 2020, du Pôle Santé Vallauris Golfe Juan - Groupe Hospitalier Sofia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1906080_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

décembre 2019, Mme C A B, représentée par Me Franck Banere, demande au tribunal : - d'annuler la décision de refus, en date du 12 décembre 2019, du Pôle Santé Vallauris Golfe Juan - Groupe Hospitalier Sofia

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005906_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1911106_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005683_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2006813_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2006744_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001809_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003177_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1910428_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002053_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2210999_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_1806031_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme SORIN

DTA_2600230_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique du 15 janvier 2026 : - le rapport de Mme Sorin, magistrate désignée ; - les observations de Me Dridi, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2009043_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2007925_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000890_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Sonia Mme Norval-Grivet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005750_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003707_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Jean-René Guillou, premier conseiller honoraire, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2007746_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sonia Norval-Grivet, première conseillère, - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Source officielle

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