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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2401856_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
plusieurs espèces d'oiseaux protégés qui utilisent comme aires de repos, d'alimentation ou de reproduction plusieurs sites de la course : Milan royal (Milvus milvus) sur le site A, de Barjac, de Séverette
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501367_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
A, âgé de quarante-quatre ans, pour une durée de cinq ans de la formation en soins infirmiers, cette décision, eu égard à sa sévérité et à ses conséquences graves sur ses chances de devenir infirmier,
Source officielle5ème Chambre
DTA_1915905_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Il résulte de ce qui précède que les conclusions aux fins de décharge présentées par la SAS SERENEO doivent être rejetées.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200447_20240206
6 février 2024
6 février 2024
B la somme demandée par la SCI Sérénité, au même titre. D E C I D E : Article 1er : La requête de M. B est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301776_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête et les conclusions de la commune de Serverette au titre de l'article R. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2217789_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par SCI Seven Seventy TH ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103676_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2021, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Seventeen, représentée par Me Ravet, demande au tribunal de prononcer
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000900_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
L'exécution du présent jugement implique nécessairement que le CCAS de Serent reconnaisse la maladie professionnelle de Mme D.
Source officielle1ère chambre magistrat statuant seul
DTA_2302204_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
de la Lozère demande au tribunal de rectifier les résultats des opérations électorales qui se sont déroulées le 9 juin 2023 pour la désignation du délégué et des suppléants du conseil municipal de Serverette
Source officielle7ème chambre
DTA_2200447_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Zanella, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Pallec, représentant la SCI Sérénité. Une note en délibéré présentée par la SCI Sérénité a été enregistrée le 8 juin 2023.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301389_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
B... par l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Deux Roches, établissement géré par le centre communal d’action sociale de la commune de Sérent.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1423266_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 août 2014, la société COMTAT ET ALLARDET SERVENT, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600462_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
démontré en quoi ce comportement serait de nature à remettre en causes ses capacités professionnelles, que ses faits ne se sont pas déroulés sur le lieu du stage mais dans un cadre privé et qu’enfin la sévérité
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2505402_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
pâture son intimité et sa vie privée en comptant sur un contexte actuellement marqué par une forte sensibilité médiatique pour emporter la conviction des autorités administratives et les inciter à une sévérité
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2600061_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Elle soutient que : - ses résultats traduisent une maîtrise globale des enseignements et justifient un réexamen individualisé de son dossier ; - l’impartialité et à la sérénité du processus d’évaluation
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2402997_20250206
6 février 2025
6 février 2025
de plus en plus précaire d'où la nécessité de le changer ; - aucun des portails de l'environnement proche ne respecte la hauteur maximale de 150 centimètres, y compris les plus récents ; - la sérénité
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203776_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Il soutient que les dons qu'il verse servent à couvrir les frais pour l'engagement des associations, que tous les engagements sur le terrain sont tournés vers l'humanitaire et le bien collectif, que le
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2126077_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
cohésion des territoires de procéder ou faire procéder à la régularisation de l'audit du 12 décembre 2020 en vue d'obtenir rétroactivement une aide financière dans le cadre du dispositif " habiter mieux sérénité
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2102938_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2510369_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
B... requiert la sévérité du tribunal contre l’université Grenoble Alpes afin qu’elle témoigne davantage de respect envers ses pauvres étudiants qui ne demandent qu’à la faire rayonner à l’international
Source officiellePage 1 sur 79