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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500238_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il fait valoir que les moyens exposés par la société Sandy Kitchen ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
ORTA_2600009_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Le préfet précise, en effet, dans son arrêté, qu’il y a, dans le quartier de Sandy Ground, plusieurs troubles à l’ordre public de différentes natures, que sont les vols à main armée, le car-jacking et
Source officielleChambre 1
DTA_2202801_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
charge de la communauté de communes Dômes Sancy Artense une somme de 1 800 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501351_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Le désistement de la société Sancy Développement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302309_20240206
6 février 2024
6 février 2024
un préjudice au Trésor français ; n'ayant pas d'établissement stable en France, elle ne doit pas être assujettie en France à la taxe sur la valeur ajoutée ; - les charges facturées par la société Sandy
Source officielle2ème chambre
DTA_2200087_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Les constructions sont implantées à au moins 10 mètres des berges des ravines et à au moins 18 mètres du rivage à l'exception de la zone de Grand-Case et de Sandy-Ground où les constructions pourront être
Source officielleChambre 3
DTA_2100262_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Mme C B, contribuable de la commune de Sancy, a exercé un recours gracieux auprès du préfet de la Moselle en demandant à celui-ci d'exercer son contrôle de légalité.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202314_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La demande du professeur A, tend à ce que la mission d'expertise soit étendue aux docteurs Gilles Albano, Annick Stivalet Sandier, Corinne Lelong, E I et à l'ONIAM. 4.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2104417_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Article 2 : Le centre hospitalier George Sand versera à Mme B une somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2101961_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Article 2 : Le centre hospitalier George Sand de Bourges versera à Mme B la somme de 1 200 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2201407_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Article 2 : Le centre hospitalier George Sand de Bourges versera à Mme B la somme de 1 200 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2400324_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 janvier 2024 et 6 février 2024, la société Sanders Capital LLC, agissant pour le compte du fonds Sanders Capital All Asset
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2101567_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 novembre 2021, la communauté de communes Dômes Sancy Artense, représentée par la SCP Teillot et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme
Source officielle4ème chambre
DTA_2302209_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Gauthier, représentée par Me Woloch, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 15 décembre 2022 par laquelle le directeur du centre hospitalier George Sand de Bourges lui a infligé une sanction
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303761_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier George Sand présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300617_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
A... versera au centre hospitalier George Sand de Bourges la somme de 2 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400410_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier Georges Sand de Bourges qui n’a pas produit de mémoire en défense. Par un mémoire, enregistré le 20 février 2025, M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2402739_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Holding obtenant un total de 97,19 points et la société Sky et Sand en obtenant 88,89 sur 100.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2203905_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par jugement n° 2104048 en date du 8 décembre 2021, le tribunal de céans a annulé la délibération du 8 avril 2021 du conseil municipal de la commune de Sand en son point 4.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300161_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
E... et Mme F... sont propriétaires de la parcelle cadastré n° BN 108 de huit ares, située au 54 rue du Morne Rond à Sandy Ground.
Source officiellePage 1 sur 9
SANDY
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Duplaix, Sandy
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SURY, Sandy
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MALHERBE, Leslie, Sandy, Coraline
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