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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2302888_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Une note en délibéré présentée par la société Sablière de la Salanque a été enregistrée le 10 novembre 2025 et dont il a été pris connaissance. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2126586_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Par un acte, enregistré le 14 novembre 2022, la société BBR Boucherie de la sablière déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2527954_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La société ICF La Sablière a produit un mémoire en défense enregistré le 26 décembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2405256_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
A et de Me Osorio, représentant la société ICF La Sablière SA d'HLM.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516589_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
représenté par Me Goulay, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 novembre 2024 par laquelle la commission d’attribution de logement de la société ICF Habitat La Sablière
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2535608_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la société ICF Habitat La Sablière a refusé de lui communiquer divers documents relatifs à sa demande de logement social
Source officielleChambre 2
DTA_2200563_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
sorte qu’il ne peut s’opposer à leur projet ; le projet « d’ Urban Village » est compatible avec les objectifs du PADD et est d’intérêt public ; l’objectif n° 5 du PADD ne vise pas la « plaine de Sarliève
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2307299_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 5 mars 2024, la société Sablières Leonhart SAS, représentée par Me Levy, demande au juge des référés de rejeter la requête et de mettre à la charge de la société
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2305978_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
La commune d'Ecouflant a fait réaliser des travaux de rénovation et d'extension du centre de loisirs sans hébergement " Les Sablières ".
Source officielle3ème chambre
DTA_2301103_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
H et autres, celles de Me Blanquinque, représentant la commune de Viroflay, et de Me Le Quang, représentant la société ICF La Sablière.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2406661_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
C B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mars 2024 par laquelle la commission d'attribution des logements de l'ICF Habitat La Sablière l'a classé au rang 2 pour l'attribution d'un logement
Source officielle6ème chambre
DTA_2205048_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Par des courriers des 3 et 28 juin 2019, elle a respectivement informé la société ICF Habitat La Sablière et la commune de Brunoy de la chute dont elle avait été victime.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2314539_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Dans ces conditions, la société requérante Jsoons Sablière doit être réputée s'être désistée de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2535644_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 7 décembre 2025 par laquelle la société ICF La Sablière
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402816_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Dans les secteurs AUd la hauteur des constructions ne peut excéder 6 m sur sablière () ".
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2305978_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A B, expert, portant sur l'origine, les causes et les conséquences des désordres affectant le centre de loisirs sans hébergement " Les Sablières " sis route de la Grimorelle, Les Sablières, à Ecouflant
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2406658_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 20 mars 2024 par laquelle la commission d'attribution des logements de l'ICF Habitat La Sablière
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2218792_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Article 3 : Les conclusions présentées par la société d'HLM ICF La Sablière au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2225835_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2022, la société ICF Habitat la Sablière et la société XL insurance company SE (XLICSE), représentées par le cabinet d'avocats Adrien
Source officielle1ère chambre
DTA_2301584_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Enfin, lexique prévoit que : " En charpente, une sablière est une poutre placée horizontalement à la base du versant de toiture, sur le mur de façade ". 6.
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