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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 1re Chambre
DTA_2512210_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2521515_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2402541_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2025. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2516371_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2505512_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105274_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
prohibée dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge visés par la directive 89/398/CEE, y compris dans les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103737_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge visés par la directive 89/398/CEE, y compris dans les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont utilisés
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2507287_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2025. La présidente-rapporteure, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2508599_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Nourisson, premier conseiller. Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2025. La présidente-rapporteure, K.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600394_20260226
26 février 2026
26 février 2026
S’agissant du lot n°1, intitulé « Préparation pour nourrisson 0/6 mois en nourette et en poudre et biberons et tétines associés » il a été décomposé en 5 sous-lots : sous-lot n°1 « Préparation pour nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502499_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Elle fait valoir que : - le condition de l'urgence est remplie dès lors qu'elle se retrouve à la rue avec un nourrisson de huit mois, qu'elle est sans ressource et qu'elle est dans l'impossibilité de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2215074_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Le préfet n'a pas donné de suite favorable à ces demandes sans justification et laisse cette famille composée notamment d'un nourrisson à la rue exposée à une dégradation de sa situation de santé.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2517984_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2518822_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2415869_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson ; les conclusions de Mme Rezard, rapporteur public ; - les observations de Me Malka, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302644_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
d'appréciation, dès lors que les faits ne sont pas établis, la décision en litige étant fondée sur le certificat médical du Dr A du 29 juin 2023 et des informations transmises par les parents du nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2216830_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Loire-Atlantique de leur indiquer un lieu susceptible de les accueillir dans un lieu adapté à la présence d'un nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2429743_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public, - les observations de Me Hannedouche, pour le requérant. M. D... A...
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2500059_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
techniques rencontrées par les infirmières, le pédiatre a insisté pour conserver ce mode d'administration ; - le 4 février 2010, un important œdème a été constaté au niveau du bras et de la main du nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2509007_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Nourisson, - les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
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