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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Magistrat statuant seul
DTA_2301598_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il résulte de l'instruction que la SARL Marco Plage et M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300750_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La SARL Le Marco Polo déclare se désister de sa requête. Ce désistement étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300466_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Les requêtes n° 2300466 et 2301651, présentées par la société Mario Franza concernent la situation d'une même société et présentent à juger des questions semblables.
Source officielle7ème chambre
DTA_2008318_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Ils soutiennent que : Sur la régularité de la procédure d'imposition de la SARL Marco Paulo : - la proposition de rectifications concernant le rejet de la comptabilité de la SARL Marco Paulo est insuffisamment
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2003516_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement la SARL Marco et Frère de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2207751_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de restitution de la requête de la société Ghirlo Di Azzalini Mario et C.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1907887_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par un mémoire enregistré le 14 mars 2023, la SAS Marto et Fils déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300244_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
A B à la compagnie AXA France Iard en sa qualité d'assureur de la société Do Marco Bruno.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2416356_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Toutefois, ces véhicules appartenant à la société Marior Trans 6 ayant été détruits ou vendus, elle demande la réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2311662_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
La société Marcos Immobilier percevait en sa qualité de bailleur une allocation de logement familiale.
Source officielle10ème chambre
DTA_2402389_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Mario-Trans Mariusz Kaminski doit être rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405678_20240822
22 août 2024
22 août 2024
B ont alors, par courriel du 3 juin 2024, offert le nantissement des titres de la société Marjo qu'ils détiennent en intégralité.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2401495_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
La requête a été communiquée à la commune de Los Masos, qui n’a pas présenté d’observations en défense.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002173_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 novembre 2020 et le 24 juin 2021, la société civile immobilière San Marco, représentée par Me Chapon, demande au tribunal :
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2212931_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il s'ensuit que la société Marss n'apporte pas la preuve, qui lui incombe, du caractère exagéré des impositions en litige. 10.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2508441_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
ni de mettre à la charge de ce dernier la somme demandée sur ce même fondement par la commune de Los Masos.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403918_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
l'article R. 532-3 du code de justice administrative, d'étendre l'expertise au contradictoire de la société Oteis Sas, de la société BET Lamour, de la société Puya Paysage SARL, de la société Studio Aimée Mario
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2501896_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
B... demande au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, au maire de la commune de Manso d’inscrire un point à l’ordre du
Source officielle7ème chambre
DTA_2008313_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
A, qui possédait la moitié des parts de la SARL Marco Paulo les a revendues à Mme B, qui en est ainsi devenue l'associée unique, transformant la SARL Marco Paulo en entreprise unipersonnelle à responsabilité
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302777_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
du CHU de Bordeaux prononçant son exclusion définitive de la formation ; 3°) d'enjoindre à l'institut de formation en Masso-Kinésithérapie du CHU de Bordeaux de le réintégrer afin de voir son stage
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