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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204444_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Memishoska, Mme E, Nadja Emini épouse B, Maria Azimi et Sjabe Memishoska.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104276_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
A B est propriétaire et armateur du navire de pêche " Marco Polo IV " immatriculé NI 821697.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2306477_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un arrêté du 22 septembre 2023, le ministre de la transition écologique a déclaré d'utilité publique, pour leur partie française, les travaux de création d'un double liaison électrique sous-marine
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2406913_20250206
6 février 2025
6 février 2025
d'insectes xylophages, et notamment de vrillettes, au sein de la résidence Lacassagne 1 à Lyon 3ème ; 2°) de rejeter la demande de mise hors de cause présentée par la société Atelier d'architecture Marin
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301434_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par une requête, enregistrée le 21 mars 2023, la société SMC2, représentée par Me Marin Rivière, demande l'extension de l'expertise à la compagnie AXA France, en qualité d'assureur de la société Nord Access
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306304_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A..., ont acquis en indivision une maison d’habitation et son jardin attenant, située 12, rue Marius Maurin à Arles, au prix de 100 000 euros. Par acte du 9 janvier 2016, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300466_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Les requêtes n° 2300466 et 2301651, présentées par la société Mario Franza concernent la situation d'une même société et présentent à juger des questions semblables.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2207751_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de restitution de la requête de la société Ghirlo Di Azzalini Mario et C.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2416356_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Toutefois, ces véhicules appartenant à la société Marior Trans 6 ayant été détruits ou vendus, elle demande la réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi.
Source officielle10ème chambre
DTA_2402389_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Mario-Trans Mariusz Kaminski doit être rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410125_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la ville de Lyon, aux sociétés TPF Ingénierie, Zurich Insurance Plc, Bureau Alpes contrôles, Euromaf, Raby, Lhuillier, Marion Isolation 2, ERCP, Val de
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2009114_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Elle a ensuite intégré la Marine nationale le 15 octobre 2012 et le terme de son contrat d'engagement de dix ans était ainsi fixé au 23 août 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304096_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2023, la société Allianz Iard, représentée par Me Marin Rivière, demande au juge des référés d'ordonner sa mise hors de cause et de mettre à la charge du
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403918_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
l'article R. 532-3 du code de justice administrative, d'étendre l'expertise au contradictoire de la société Oteis Sas, de la société BET Lamour, de la société Puya Paysage SARL, de la société Studio Aimée Mario
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301875_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 16 juin, 5 juillet et 10 juillet 2023, la société Acretio Investissement et Conseil, représentée par la Selas GB2A Avocats agissant par Maitre Marion
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301178_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2023, la société AXA France Iard, représentée par Me Marin Rivière, déclare s'associer à la demande d'extension de l'expertise sollicitée.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200778_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Mario Libouban demande au tribunal l’annulation de cette décision.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2410125_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
société Entreprise Peix ; le lot n° 8 " traitement d'air " a été confié à la société Raby ; - la société Raby a fait appel à plusieurs sous-traitants : les sociétés Reap, Sitec, Siv Veista, Lhuillier, Marion
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2413710_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Bonfils Filaine, avocat commis d'office représentant M. A, assisté de M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2122432_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Marino, président, M. Le Broussois, premier conseiller, M. Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. Le rapporteur, N.
Source officiellePage 1 sur 547
MARIONNEAU, Marionneau, Clément Pierre Jean
modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal et l'adresse de l'établissement
19/07/2026
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SARL MARION BRUGUIER
19/07/2026
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MARION FLEXAS
19/07/2026
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POMPES FUNEBRES MARION FRANZI
19/07/2026
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BRUNETAUD, Marion
19/07/2026
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