Mario, contre l'arrêt de la cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 14 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils

/2021 11/03/2021 200 30   80156/17 08/11/2017 Pasquale TURTURRO 1952 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30   80159/17 08/11/2017 Marco SCANNICCHIO 1960 Candiano Orlando Mario

Mario, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2006, qui, pour travail dissimulé et faux en écriture privée, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

Mario, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9 ème chambre, en date du 18 mars 1997, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et a décerné mandat d'arrêt ; Vu le mémoire

Mario, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 21 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols et tentatives de vols aggravés

6 de la loi du 13 juillet 1967 et alors, d'autre part, qu'à supposer établie la confusion totale desdits patrimoines, la cour d'appel ne pouvait étendre la liquidation des biens de la société à Mme Maris

Mon concubin a reçu des coups de toutes parts " ; que la dame X... a précisé : " une bagarre a commencé entre mon mari et Pascal Z....

Marius, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2006, qui, pour contraventions de violences et de dégradations, l'a condamné à deux amendes de 300 euros

A... ; qu'il résulte des pièces du dossier et des débats et notamment de la déclaration du témoin Renato Y..., que le 12 août 1989 vers 15 heures 30, en croisant Mario A..., Lorenzo X... s'est jeté sur

RIOTTA 1927 Adriana MAGGIA 1934 Marino BALZERANO 1950   Vittorio VEGLIANTE 1937 Piero GUERRINI 1949 Alberto DE MARCO 1913 Vito Vittorio CARIGNANI 1943 Michele ANGELILLIS 1929 Avv.

Marion gérée par son mari, Jean-Marc Y... sous-entend que le maire et son équipe municipale ont l'intention d'investir de très importantes sommes d'argent public à des fins privées, pour satisfaire les

Mario, - D... Henri, - X...

après, que Pascal Y... s'est lui-même défendu d'avoir effectué un quelconque voyage à l'étranger après sa démission adressée au représentant de la société IMV le 24 avril 1990 ; que la déclaration de Mario

Roma Francesco Maria Andrea PISANO 1983 Sciacca Maria Gabriella PODDIGHE 1972 Pozzomaggiore Anna Lisa PONGELLI 1972 Colleferro Marisa PORSO 1975 Roma Patrizia PORTANOVA 1978 Galliate Maria Francesca PULICE

, Yves Y..., marin retraité, puis, celui-ci étant décédé le 24 septembre 1996, l'Association départementale de tutelle (l'association) ; que cette dernière a alors assigné l'Etablissement national des

Z..., frère de Luciano et par Maria A..., épouse Y..., épouse d'Antonio (en fait épouse de Luciano) ; que si cette dernière a d'abord dit, lors de son audition devant les policiers ne pas l'avoir reconnu

1957   Rosaria GALLUCCI 1958   Maria DI MARO 1949   Rosaria DI MARO 1952   Rita DI MARO 1961   Silvana DI MARO 1964   Paolo ADREOZZI 1959   Luigi ANDREOZZI 1964  

CENTRES D'HYGIENE ALIMENTAIRE DE L'AISNE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 19 avril 2002, qui, dans l'information suivie contre Mario-Louis