CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

69 286 résultats pour « Maël »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2200311_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Par un acte, enregistré le 26 juillet 2022, la SCI Massalia shopping mall déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209774_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

retranscrit l'adresse mail qu'elle avait indiquée sur le document CERFA de sorte qu'elle n'a reçu aucun des courriels lui ayant été adressés ; qu'elle a bien indiqué un " _ " et non " . " lorsqu'elle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2213627_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Elle soutient que, malgré de nombreuses démarches auprès de l'administration et la sollicitation du médiateur des droits de Vendée, elle n'a reçu aucune réponse malgré plusieurs mails alors qu'elle justifie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2305791_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Lenoir, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de la commission académique de Montpellier du 7 septembre 2023 portant refus d'autorisation d'instruction de l'enfant Maël

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2309525_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Ce n'est que le 2 août 2023 qu'elle a contacté par mail la préfecture pour avancer son rendez-vous prévu le 18 septembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2601732_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision d’exclusion définitive prononcée le 5 février 2026 par le conseil de discipline du collège de la Mauldre à Maule

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2602382_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

distribuée au sein du site des Tanneurs les jeudis ; si l’article 3 de la décision affirme qu’il peut bénéficier de mesures d’accompagnement celles-ci ne sont pas précisées ; la mesure, notifiée par mail

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301066_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - et les conclusions de Mme Caro, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515320_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

travail du 22 août 2025 à la Caisse primaire d’assurance maladie ; - d’enjoindre à France Travail de réexaminer toutes ses absences ; - d’enjoindre à France Travail de cesser tout envoi vers son e-mail

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205648_20220907

Administratif

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Elle indique que ses services ont adressé par mail à Mme A le 6 septembre au matin, avant même la notification du référé, le courrier et le formulaire matérialisant l'avis favorable du DASEN de la Haute-Savoie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2310001_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Elle soutient que le bulletin de note qui a été établi est sans note, qu'elle a besoin de ses notes pour son prochain collège et pour l'évaluer, et que ses demandes par mail et sur l'application " école

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322962_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Alain Gouhier demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension du mail qui lui a été adressé le 3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2312624_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

pas un caractère d'urgence ou lorsqu'il apparaît manifeste, au vu de cette demande, que celle-ci ne relève pas de la compétence de la juridiction administrative, qu'elle est irrecevable ou qu'elle est mal

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2209738_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 9 mai 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2310868_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Le 30 juin 2023, elle a sollicité son admission exceptionnelle au séjour par mail, conformément à la procédure mise en place par la préfecture des Hauts-de-Seine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2415405_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que, par un mail 28 octobre 2024, les services de la préfecture de l'Essonne ont ordonné la remise en liberté de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2401208_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Elle soutient que : -cette décision est révélée par les échanges de mails avec sa hiérarchie ; -cette décision la pénalise fortement dans un contexte de recours contre la décision de placement en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2306286_20230325

Administratif

25 mars 2023

25 mars 2023

présente pas un caractère d'urgence ou lorsqu'il apparaît manifeste, au vu de la demande, que celle-ci ne relève pas de la compétence de la juridiction administrative, qu'elle est irrecevable ou qu'elle est mal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2309652_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2602425_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

distribuée au sein du site des Tanneurs les jeudis ; si l’article 3 de la décision affirme qu’il peut bénéficier de mesures d’accompagnement celles-ci ne sont pas précisées ; la mesure, notifiée par mail

Source officielle

Page 1 sur 3465

Suivant →