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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2005024_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté préfectoral n°2020-PREF.DRCL/078 pris par le préfet de l'Essonne, le 7 février 2020, portant sur les conditions financières et patrimoniales du retrait des communes de Lardy
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208450_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Largy, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305944_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
- la société EG3P est titulaire du lot " Electricité " ; - lors d'une réunion d'expertise d'assurance, les désordres affectant les vitrages ont été déclarés imputables aux sociétés Etablissements Lardy
Source officielle1ère chambre
DTA_2302432_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
C et de Me Gourinat, représentant la commune du Val-Larrey. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207442_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
D sis au 41 rue François Dolto à Lardy (Essonne), relevé que ce dernier y était en possession de factures émises par cette société et portant sur la vente de plusieurs véhicules acquis en Allemagne et
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2503528_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que la SARL Larrey Ambulances a son siège à Luisant (28600), dans le département de l’Eure-et-Loir.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501231_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Des notes en délibéré, présentées pour la SARL Larrey Ambulances ont été enregistrées les 26 et 27 mars 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2008560_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
somme de 1 000 euros à verser à Me Largy à ce titre.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2116913_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Si la société SSCV T2P LANDY soutient que les travaux de construction de logements qu'elle réalisait sur le terrain dont elle est propriétaire au 60 rue Landy à Saint-Ouen demeuraient inachevés au 1er
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211361_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
B A, représenté par Me Largy, demande au tribunal de procéder à la rectification d'une erreur matérielle entachant l'ordonnance n° 2211361 rendue par le juge des référés le 16 septembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2503534_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Larrey Ambulances doit être rejetée en application de l'article R. 522-8-1 du code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2202855_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
A, de Me Koth, représentant la commune de Saint-Lary-Soulan, et de Me Got, représentant la société Carle Saint-Lary 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2401215_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
DECIDE : Article 1er : La rétribution versée à Me Largy pour son intervention dans la requête n° 2401215 est fixée à 4 unités de valeur.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2319378_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par suite, Me Largy, son avocate, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2204481_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Eu égard aux diligences accomplies par Me Largy qui a assisté la requérante, il y a lieu de fixer le montant de sa rétribution à une somme correspondant à 7 unités de valeur.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2415968_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
B A, représenté par Me Largy, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 22 juillet 2024 par
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301365_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
C, D et H et la commune de Lardiers. Une note en délibéré présentée par Me Joureau pour MM. C, D, H et pour la commune de Lardiers a été enregistrée le 10 mars 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2101703_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
A B, représenté par Me Largy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 décembre 2020 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503873_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par arrêté du maire de Saint-Lary-Soulan en date du 17 novembre 2023, M. C...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2104426_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
B A, représenté par Me Largy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2021 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au
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