Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2005057_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Sous le n° 2005057, par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 novembre et 16 décembre 2020, Mme C A, représentée par la SCP Vial-Pech de Laclause-Escale-Knoepffler, agissant par Me Pech de Laclause
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201236_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
émise le 2 novembre pour des travaux de plomberie.
Source officielle5ème chambre
DTA_2201041_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
De nombreuses reprises chirurgicales ont ensuite été réalisées dues à des lâchages de sutures et des fuites dans le drain rectal de la patiente.
Source officielle3ème chambre
DTA_2108720_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 20 décembre 2021 et le 3 février 2023, Mme C A, représentée par Me Lachaize, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101461_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat GOURSAUD
DTA_2100661_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
A B, représenté par la SCP Vial, Pech de Laclause, Escale, Knoepfller, Huot, Piret et Joubes, demande au tribunal : 1°) de faire opposition à la contrainte émise le 1er février 2021 et signifiée le 4
Source officielle6ème Chambre
DTA_1904632_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Par des mémoires enregistrés les 1er octobre 2019 et 11 septembre 2020, la société NALDEO, représentée par Me Lachaume, conclut dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal au rejet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201807_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201808_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201810_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201814_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302073_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2023, la commune de Perpignan, représentée par la SCP Vial-Pech de Laclause-Escale-Knoepffler-Huot-Piret-Joubes, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301163_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201815_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303247_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B D, représenté par la SCP Vial Pech de Laclause Escale Knoepffler Piret Huot Joubes, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 20 avril 2023 par laquelle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002340_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
S'agissant ensuite de la facture du 12 mai 2010 émise par Stores Honorat pour 1 100 euros, l'administration a suffisamment motivé sa réponse aux observations du contribuable concernant les mentions qui
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303874_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2023, la SAS AB AZUR Bâtiment, représentée par Me Lachenaud, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de
Source officielle5ème chambre
DTA_2207811_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A B, représenté par Me Virginie Lachaut-Dana, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 août 2022 par lequel le maire du Mesnil-le-Roi a délivré un permis
Source officielle5ème chambre
DTA_2111233_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
D E, représenté par Me Virginie Lachaut-Dana, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler les arrêtés du 21 février 2020 par lesquels le maire du Mesnil-le-Roi ne s'est
Source officielle4ème Chambre
DTA_1803414_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
entre la fuite et le pli cutané que ne permet pas la longueur des aiguilles de ponction fémorale (70 mm) et surtout du trajet ascendant de la fuite, qui ne permet pas non plus de retenir l'hypothèse émise
Source officiellePage 1 sur 2