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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2402717_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
responsabilité de cet établissement hospitalier dans son infection par le staphylocoque epidermidis et le Corynebacterium keikeium à l’occasion de sa prise en charge par le centre chirurgical Emile Gallet
Source officielleJU1
DTA_2304272_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Le rapport de Mme Galle, magistrate désignée a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU1
DTA_2102044_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Galle, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative audit article.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101785_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 20 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101339_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 20 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101783_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 20 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304146_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Délibéré après l'audience du 1er février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Galle, présidente, - M. Richard, premier conseiller, - M. Fumagalli, conseiller.
Source officielleJU1
DTA_2102264_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Galle en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103124_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2102069_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
En revanche, Mme Gallet maintient ses conclusions tendant à la suppression de la mention rectifiée " Par contre, Mme Gallet doit démontrer une plus grande implication au travail collectif avant d'être
Source officielle2ème chambre
DTA_2211655_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
De deuxième part, si le GALEC soutient que le DRIEETS d’Ile-de-France ne pouvait, sans méconnaitre les quatrième et sixième aliénas du I de l’article précité, enjoindre au GALEC de transposer dans ses
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2300240_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 22 avril 2025, le syndicat de copropriété " Le Clos des Gallets " a déclaré se désister de sa requête.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2313251_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La société Carpenters Workshop Gallery demande la décharge des impositions restant en litige suite à la décision du 5 avril 2023 d’admission partielle de sa réclamation.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2306451_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Le désistement de la requête de la société Gallez Outillage est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400079_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Par mémoire, enregistré le 14 mars 2024, la SCCV Canta Galet - Les Colettes a déclaré se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205809_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
La fin de non-recevoir soulevée par la commune de Nice et la SCCV Nice Canta Galet est dès lors fondée et doit, par suite, être accueillie. 5.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300313_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300335_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Délibéré après l'audience du 20 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304355_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Sur les conclusions dirigées contre la société Gallet Architectes : 4.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302391_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
B... a, par une décision du directeur de l’EHPAD Jean Gallet du 19 janvier 2021, été licencié pour faute grave.
Source officiellePage 1 sur 154
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