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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2105487_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
En ce qui concerne la responsabilité de la société Francis Klein : 7.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2204344_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
./ Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2022 sous le n° 2204344 et un mémoire, enregistré le 12 mai 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Bischof Klein France, représentée par la SCP d'avocats
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2204345_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
./ Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2022 sous le n° 2204344 et un mémoire, enregistré le 12 mai 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Bischof Klein France, représentée par la SCP d'avocats
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2115816_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
La requête a été communiquée à la commune d'Antony, à la société Snb Sasu, à la société Risk Control, la société Arcalia, la société Addima, la société Belliard, la société Francis Klein, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2304801_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Klein.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2115816_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par une ordonnance n° 2115816 du 8 mars 2023, le juge des référés a, sur la demande de la société Dietmar Feichtinger Architectes - Dfa, étendu les opérations d'expertise à : - la société Francis Klein
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104213_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par une décision du 16 mars 2021, le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a appliqué, à la société SASU Pro Kl'in 31, la contribution spéciale prévue par l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402105_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Enfin, les missions de contrôle technique et d'ordonnancement, de pilotage, et de coordination ont respectivement été attribuées à la société BTP Consultants et au cabinet Francis Klein ; - les travaux
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404621_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français d'une durée d'un an.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008943_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 10 septembre 2020 et le 6 septembre 2021, la société Mul-T-Lock France, représentée par Me Klein, demande au tribunal : 1°) de
Source officielleJuge Unique
DTA_2103908_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 juin 2021 et 19 juillet 2022 sous le numéro 2103908, Mme D C, représentée par Me Klein-Desserre, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 12 avril
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2412590_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
B A, représenté par Me Vieceli et Me Klein, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 août 2024 par laquelle l'inspecteur du travail a autorisé son licenciement pour motif disciplinaire ;
Source officielle1ère chambre
DTA_2100353_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés le 17 février 2021, le 17 novembre 2021 et le 9 février 2023, M. et Mme A B, représentés par Me Klein-Rocher
Source officielle1ère chambre
DTA_2200060_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 janvier 2022 et le 9 février 2023, M. et Mme A B, représentés par Me Klein-Rocher, demandent au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielle1ère chambre
DTA_2102878_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 décembre 2021 et le 9 février 2023, Mme B A, représentée par Me Klein-Rocher, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielle6ème chambre
DTA_2302005_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
et lui a fait interdiction de retour sur le territoire français pendant une année.
Source officielle7éme chambre
DTA_2306246_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A..., représentés par Me Klein, demandent au tribunal la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles ils ont été assujettis au titre de l’année
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404467_20250227
27 février 2025
27 février 2025
F C, représenté par Me Klein, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 février 2024 par laquelle le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) d'Ile-de-France
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2531210_20260220
20 février 2026
20 février 2026
l’a obligé à quitter le territoire français dans le délai de trente jours et a fixé le pays de destination.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306048_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
français prive de base légale la décision fixant le pays de destination.
Source officiellePage 1 sur 2
KLEIN, Franck
23/09/2025
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TENOVE, KLEINMANN, Franck, Armand, Eddy
13/11/2022
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TENOVE, KLEINMANN, Franck, Armand, Eddy
07/01/2021
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TABAC WAMSTER, KLEIN, BINAUX, MAURER, WAMSTER, Stéphane, Franck, Catherine, Liliane, François
acte notarié du 19 juin 2017 de Maître HERTFELDER (Daniel), notaire à Thann n°RN 37240 ; délai d'opposition légal de dix jours à compter de la publication au Bodacc selon l'article L141-14 du Code du Commerce ; montant de l'achat : 132 000 euros
30/08/2017
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KLEIN, MAURER, Stéphane, Franck, Liliane, WAMSTER
acte notarié du 19 juin 2017 de Maître HERTFELDER (Daniel) n°RN 37240 ; oppositions : Maître HERTFELDER (Daniel), 1, rue Humberger, 68800 Thann ; délai d'opposition légal de dix jours à compter de la publication au Bodacc selon l'article L141-14 du Code du Commerce ; montant de l'achat : 132 000 euros
13/08/2017
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