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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2305335_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Article 2 : Partenord Habitat est condamnée à verser à la société Demuynck une provision de 160 euros (cent soixante euros).
Source officielle8ème chambre
DTA_1604568_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Enfin, la mutuelle SMABTP demande à être garantie par les sociétés Trace Architecte - cabinet Derycke Associés et SERC Nord-Etudes.
Source officielle7ème chambre
DTA_2003755_20230210
10 février 2023
10 février 2023
avril 2020 par laquelle le directeur général de l'agence régionale de santé Hauts-de-France (ARS) a autorisé le transfert de l'officine exploitée par la SARL Pharmacie B vers le 1 et 3 place Dinah Derycke
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2300911_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
- le défaut de communication de la pondération et des modalités de mise en œuvre des sous-critères a nécessairement exercé une influence sur la sélection de l'offre et a permis à l'attributaire de devancer
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302273_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
B E a effectivement devancé Mme F H à l'issue du premier tour de scrutin et qu'il devait ainsi être proclamé élu au détriment de cette candidate, dont la préséance aurait imposé l'élection en cas d'égalité
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103745_20230216
16 février 2023
16 février 2023
C a débuté son service national, dont il a devancé la date d'appel, le 1er décembre 1979.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301378_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
- le défaut de communication de la pondération et des modalités de mise en œuvre des sous-critères a nécessairement exercé une influence sur la sélection de l'offre et a permis à l'attributaire de devancer
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008835_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
- la réponse ministérielle Demynck n°13327 du 25 août 2005 reprise par le rescrit n°2008/6 du 15 avril 2008, transposable à l'espèce, confirme l'absence d'exclusivité du régime " B ancien ".
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2212761_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
chiffre d'affaires de la société ne met pas en péril l'existence du journal ; le retrait du tarif de poste n'empêche pas la société requérante de publier et distribuer l'hebdomadaire ; elle pouvait devancer
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2429653_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Ils auraient cherché à informer les autorités de la découverte de ce sac mais un voisin les aurait devancés en les dénonçant aux militaires.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2405260_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
six mois, comme il est soutenu ; - Aucun document du dossier ne fait état d'un contrat de travail au nom du requérant, lequel est inscrit en classe de terminale au sein du lycée professionnel Dinah Derycke
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103682_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Huguen, rapporteur public, - les observations de Me Delannoy, substituant Me Califano, avocat du A d'indemnisation des victimes de l'amiante, - et les observations de Me Derycke, substituant Me Pouzol
Source officielle7éme chambre
DTA_2300075_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
d'évaluation d'un neuropsychologue produit par les requérants insiste sur le fait qu'une telle intégration ne peut être bénéfique que sous réserve d'adaptations pédagogiques et en veillant à ne pas devancer
Source officielle2ème chambre
DTA_2202174_20230216
16 février 2023
16 février 2023
D a été lâché dans des conditions indéterminées, que l'animal ayant alors devancé la brigade pour suivre le fuyard a disparu, avant d'être rappelé et de revenir légèrement blessé vers son maître.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405001_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
B..., cycliste chevronné et habitant à proximité des lieux, dont il ne pouvait ignorer la configuration ni l’état dégradé de la chaussée, avait largement devancé son épouse lors de l’accident, et roulait
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311037_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
différents engagements associatifs, d'activités professionnelles et de l'obtention en 2023 d'un BTS " négociation et digitalisation de la relation client " au sein du centre de formation des apprentis Dinah Derycke
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300076_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
A en petite section maternelle " sera bénéfique ", il note cependant qu'" il est possible de proposer à A de répondre à ses demandes de stimulation par des activités ludiques, sans pour autant les devancer
Source officielle2ème Chambre
DTA_2309809_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Il a ensuite obtenu un CAP installateur sanitaire au sein du Lycée Dinah Derycke à Villeneuve d'Ascq en 2019 avec une moyenne de 15,47/20, puis a été embauché comme animateur de cybercafé par la société
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103908_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Par une lettre du 9 avril 2021, la commune de Novalaise a rejeté l'offre de la société CKM en raison de son classement, la société Spéléo Concept l'ayant devancée à l'issue de la phase de négociation.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502808_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ne comportait d’élément précis sur la notion de « nuisances olfactives » ; si ce sous-critère n’avait pas été appliqué, elle aurait obtenu 5 points au titre de la réduction des nuisances et aurait devancé
Source officiellePage 1 sur 2
BOULANGERIE DEVYNCK
06/08/2026
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DEVYNCK, Amandine
04/05/2026
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DEVYNCK, Corentyn Franck
02/04/2026
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DEVYNCK, Jonathan Pierre, DEVYNCK (EI)
Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction de gérer prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Jonathan Devynck pour une durée de 3 ans .
20/03/2026
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MANIER, Corinne, Françoise, Marie, DEVYNCK
26/12/2025
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