CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_1913310_20220802
2 août 2022
A concernant le carcinome bronchique et la lobectomie : 2.
2ème Chambre
DTA_2006182_20230427
27 avril 2023
F A, ressortissant étranger dépourvu d'un titre de séjour et d'un titre l'autorisant à travailler, était en train de découper de la viande sur la broche à Kebab au sein du restaurant " Broche d'or ".
4ème chambre
DTA_2201747_20250327
27 mars 2025
Les broches ont été retirées le 20 décembre 2019. 2.
DTA_2103232_20230302
2 mars 2023
A a été pris en charge D le centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise le 8 décembre 2020 et a bénéficié d'une ostéosynthèse D broche.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2301037_20230921
21 septembre 2023
- il a dû être réopéré le 22 novembre 2022 à la clinique Notre-Dame de Vire pour reprise de sa fracture du poignet gauche ; le compte rendu opératoire mentionne une mauvaise inclinaison avec des broches
7ème chambre
DTA_2205430_20230509
9 mai 2023
, ainsi que la décision du 20 juin 2022 par laquelle le maire de la commune de Dinsheim-sur-Bruche a rejeté leur recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Dinsheim-sur-Bruche la
1ère Chambre
DTA_2101574_20230113
13 janvier 2023
Le restaurant Brioche Dorée situé rue de la République, à Marseille, a été vendu à la Société Slym.
DTA_2007136_20221110
10 novembre 2022
ne s'est pas opposée à la déclaration préalable relative au déplacement d'un muret sur un terrain situé rue du général de Gaulle à Dinsheim-sur-Bruche ; 2°) d'enjoindre à la maire de Dinsheim-sur-Bruche
4ème Chambre
DTA_2104703_20231109
9 novembre 2023
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Erkel, avocat de la commune de Bourg-Bruche. Considérant ce qui suit : 1.
5ème Chambre
DTA_2104399_20230919
19 septembre 2023
B au cours de sa prise en charge, à l'origine d'un taux de déficit fonctionnel permanent de 10 % ; - à la suite de l'ostéosynthèse du poignet gauche par broche et plaque subie le 16 décembre 2012 au
1ère chambre
DTA_2205536_20240610
10 juin 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Souzy-la-Briche est rejetée.
Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2300026_20230504
4 mai 2023
La SCI Brother Cystes s'est désistée purement et simplement de l'instance et de l'action. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
DTA_2002317_20221013
13 octobre 2022
La requête a été communiquée au syndicat des forêts communales de la Bruche, qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2102713_20231201
1 décembre 2023
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Idlas, de la SELARL Lexcap, représentant la commune de Brech. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2104415_20240514
14 mai 2024
Il résulte de tout ce qui précède que le GAEC La Bronche n'est pas fondé à demander l'annulation des décisions attaquées. 13.
DTA_2107536_20221222
22 décembre 2022
A, - et les observations de Me Gillig, avocat de la Gipa SCI les Berges de la Bruche. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2401512_20240229
29 février 2024
B et la société BROTHER AND SISTERS, en présence de son gérant, M.
DTA_2201651_20251014
14 octobre 2025
Un mur a alors été construit par la commune du Broc dans le courant de l’année 2007.
1re Section - 3e Chambre
DTA_2419042_20260506
6 mai 2026
La société Mat Brothers Company demande la décharge, en droits et intérêts, de ces impositions supplémentaires.
1 ère Chambre
DTA_2004385_20230117
17 janvier 2023
représentent 40 % de ses recettes ; - il n'a pas été tenu suffisamment compte de la freinte de la viande surgelée à la cuisson, qui ne saurait être inférieure à 20 %, de la perte à la découpe sur broche
Page 1 sur 48