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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2014215_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n° 2014215 présentée par la société Cemental Di Bianco, Adriano et C.SPA.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1904716_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
au point 10 ; de condamner la société PMM à garantir les société D, Matière et l'entreprise Bianco et Cie à hauteur de 35 % de cette même condamnation ; de condamner l'entreprise Bianco et Cie de garantir
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000703_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Les conclusions présentées par la société Charvet la Mure Bianco, la partie perdante, doivent être rejetées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100097_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Après réception le 7 août 2020 des observations formulées par l'EARL Petra Bianca dans le cadre de la procédure contradictoire, l'ODARC a, par un courrier du 8 octobre 2020, informé l'EARL Petra Bianca
Source officielle1ère chambre
DTA_2100099_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Après réception le 7 août 2020 des observations formulées par l'EARL Petra Bianca dans le cadre de la procédure contradictoire, l'ODARC a, par un courrier du 8 octobre 2020, informé l'EARL Petra Bianca
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2301639_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
l'expulsion de la SAS U Capu Biancu et de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400332_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 4 août et 4 et 22 novembre 2024, la société Casa Bianca, représentée par Me Mestre, demande au tribunal, dans le dernier état
Source officielle2ème chambre
DTA_2200810_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La SCI Casa Bianca exerce une activité de construction-vente et procède à des ventes en état futur d'achèvement (VEFA).
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2400341_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 27 mars 2024, le 25 septembre 2025, le 10 novembre 2025 et le 12 décembre 2025, la SARL Résidence Marina Bianca demande au
Source officielle1ère chambre
DTA_2301374_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Une note en délibéré présentée par l’association syndicale libre du lotissement Tombulu Biancu a été enregistrée le 30 octobre 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600693_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2026, l’association Cullettivu Biancu E Rossu, représentée par Me Darmanin, demande au juge des référés sur le fondement de l’article
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905976_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2019, la société civile de construction vente (SCCV) AIC Terra Bianca, représentée par Me Szepetowski, doit être regardée comme demandant
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500413_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
B A, un permis de construire un complexe hôtelier avec piscine et logement de gardien, sur un terrain situé 170 strada di Chera, lieu-dit " Cavallo Bianco ", sur les parcelles cadastrées D 5 - D 6.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300318_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
les conclusions formées par l'ASA-DFCI de Biganos, la commune de Biganos et l'Etat.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300544_20230811
11 août 2023
11 août 2023
B A un certificat d'urbanisme opérationnel pour la construction de 3 bâtiments en logements collectifs sur les parcelles cadastrées section D n°s 1, 2 et 3 situées au lieudit Cavallo bianco.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307223_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
- la condition d'urgence est remplie dès lors que la SAS Boch et frères s'est installée sur le site de l'ISDI de Malgovert le 23 août 2023 sans autorisation de la commune ni du groupement Guintoli-Bianco
Source officielle4ème chambre
DTA_2102200_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Le Collectif des usagers des ports de Biganos et M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201932_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par une décision du 18 janvier 2022, la commune de Biganos l'a placée en arrêt maladie ordinaire.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2106344_20240822
22 août 2024
22 août 2024
; 4°) de condamner le département de la Gironde et la commune de Biganos à verser 2 000 euros sur le fondement de l'article L761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303999_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
En second lieu, la société Bianic sollicite le versement de la somme de 10 000 euros en réparation de son préjudice moral.
Source officiellePage 1 sur 26
ROSSO & BIANCO
19/08/2026
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CEMENTAL DI BIANCO ADRIANO & C. - S.P.A.
13/08/2026
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MONTE BIANCO IMMO
09/08/2026
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AJMI MATHELY, BIANCO, Michèle, Simone
Acte Authentique en date du 16/07/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 75 Chemin des Salles Villa le Cabanon 06800 CAGNES-SUR-MER. Adresse du nouveau propriétaire : 1 Montée du Baou 06270 VILLENEUVE-LOUBET. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
09/08/2026
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MONTE BIANCO IMMO
09/08/2026
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