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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2203269_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ACY Le BES, Mme ARM AGC, Mme AAC AOF, Mme AMC ADW BEK, M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2401330_20250207
7 février 2025
7 février 2025
BEA Ingenierie et la société BET Lightec Ingenierie ; - la société Cabinet BET BEA Ingenierie, en qualité de co-traitant de ce groupement de maîtrise d'œuvre ; - la société Demathieu Bard Construction
Source officielleChambre 2
DTA_1902500_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
A C, la société Oteis BEFS et le bureau d'études techniques (BET) Terrell à lui verser la somme de 21 300 euros toutes taxes comprises, outre les intérêts de droit et leur capitalisation, au titre des
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403030_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
.- Par une requête, enregistrée sous le n° 2403030 le 17 mai 2024, la société anonyme (SA) SMA et la société Bec Construction Languedoc-Roussillon, représentées par Me Gasq, demande au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2125407_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
fondement contractuel et à titre subsidiaire sur le fondement de la responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle, les sociétés Apave Parisienne, Tractebel Engineering, Eiffage Génie Civil et Razel-Bec
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311245_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
l'immeuble situé 61 Cours du Ferrage à Bouc Bel Air (13320), parcelle cadastrée BE 5, appartenant à Monsieur et Madame D et A C, domiciliés Chemin des Charbonnières, Les Bastidons à Meyreuil (13590),
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2101580_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 février et 28 juin 2021, la commune de Bouc Bel Air, représentée par la société d'avocats Logos, demande au juge des référés
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2109777_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
El Bez. Par suite, M. El Bez est fondé à soutenir que la décision attaquée a été prise en méconnaissance de l'article L. 225-3 du code de la route. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2406079_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Par un mémoire enregistré le 26 mars 2026, la SCI BDB JEU DE PAUME et la SCP d’Avocats BEZ-DURAND-DELOUP-GAYET déclarent se désister de leur requête.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2100617_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 et le 22 février 2021, et le 9 novembre 2022, la société Colas Ile de France Normandie, représentée par Me Ben Zenou, demande
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106245_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2021, l'association du Chat Libre, représentée par Me Tomas-Bezer, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° UR07/2021 en
Source officielle4ème chambre
DTA_1903127_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de les mettre à la charge solidaire de la société BES et de la société Egis Industries.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403435_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 mai 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Prosper, substituant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000132_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A C, représenté par Me Tomas-Bezer, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n° 2019-36 en date du 11 juillet 2019 par laquelle la commune de Forcalquier a approuvé son plan local d'urbanisme
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005841_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un courrier du 23 février 2024, la commune de Belz a présenté des observations qui ont été communiquées. IV.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104683_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Le Maire de la commune de Belz a délivré l'autorisation sollicitée par un arrêté en date du 23 avril 2021. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204776_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Age " sis au 294 avenue de la Mer à Golfe-Juan (06220) et géré par la SAS Au Bel Age.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000101_20240222
22 février 2024
22 février 2024
du toit calcaire sain, qui n'avaient pas été initialement diagnostiquées dans le cadre des rapports géotechniques réalisés par la société BET Alphasol.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2300625_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Age " sis au 294 avenue de la Mer à Golfe-Juan (06220) et géré par la SAS Au Bel Age.
Source officielle8ème chambre
DTA_1807455_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Construction : le rapport d'expertise révèle de nombreuses insuffisances de la société Bec Construction tant pour l'élaboration des plans d'exécution que pour la réalisation des travaux ; la société Bec
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